CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 411 résultats pour « Denis MILLET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

662a8721c8a1343b8cd512e1

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS MINUTE N° CHAMBRE DES REFERES AFFAIRE N° RG 23/00414 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GOHI NAC : 72A JUGEMENT STATUANT SELON

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668c15d3894f7f4d2e034318

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS MINUTE N° CHAMBRE DES REFERES AFFAIRE N° RG 24/00227 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GWK6 NAC : 72Z ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ AUDIENCE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42142439575e2f53038

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fd9c8a1343b8cd625f9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[Z] a doublé par la gauche un véhicule à l’arrêt et est venu percuter le véhicule qui faisait alors demi-tour sur la chaussée.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709542206866c0645cd2ade

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEURS S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

6688213a342d338c20cf3170

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 24/00156 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GVHF MINUTE N° : 24/00009 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION TRIBUNAL DE PROXIMITE

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

662bd89de266e89ef1160dbb

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Localité 4] représenté par Me Diane MARCHAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substitué par Me Anne MAURIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [W] [O]

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670d48665434c02d9882c702

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE JUGE DE L’EXÉCUTION MINUTE N° 1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 23/00067 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GRKO NAC : 78A JUGEMENT

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

66fd896638de0398b515c3e0

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

En l’espèce, Mme [N] [G] n’a pas repris le paiement de l’entier loyer avant l’audience et le dernier règlement a été effectué le 07/09/2023.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

67f0242902fc178212f7e327

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT rendu le 04 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [B] [E] [D] [Adresse 1] ASE [Localité 3] représenté par Maître Eléonore PEIFFER DEVONEC de l’AARPI NOVO AVOCATS, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f8811d88ba22ff74f9975

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

sis [Adresse 8], [Adresse 3], [Adresse 2], [Adresse 7]-[Adresse 10] et [Adresse 6] à [Localité 13], représenté par son syndic, le cabinet CADOT-BEAUPLET [Adresse 12] [Localité 11] représentée par Me Denis

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6870199eb8daa57c7f674bdc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° RG 23/00005 - N° Portalis DBZT-W-B7H-F5OA N° minute : 25/00044 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT- CINQ COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

680fc84b4509cc68c1865d00

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

RCS de [Localité 16] sous le numéro B 302 493 275, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité en leur siège [Adresse 10] [Localité 11] représentée par Me Denis

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

659851a1b972daea122dcd20

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Aux termes d’un jugement en date du 28 novembre 2013, le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY (Seine-Saint-Denis) a : - désigné Maître [X], notaire à [Localité 11] (Seine-Saint-Denis) pour procéder aux

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ce9f22cdc6046d47e18e23

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[C] et la SCI MAYA ont assigné la SARL LA PALADIA en contestation de ces actes devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Saint-Denis.

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 2

663a6b9e72c3aeb182123031

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Totale numéro 2021/20049 du 27/01/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] demandeur : Ayant pour avocat Me Christelle HEURTEAUX, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS,

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

658c78ee2c4a0d96dc234605

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

consolidation au 14 février 2022 - une atteinte à l’intégrité physique et psychique de 20 % - des souffrances endurées qualifiées de 4,5/7 - un préjudice esthétique temporaire qualifié de 2,5/7 sur 3 ans et demi

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

67f8076acf40727a00439c28

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Dans l'affaire entre : Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 6] demandeur : Ayant pour avocat Me Alfred FITOUSSI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67097cea06866c0645d4a527

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[N] [I] Elisant domicile au Cabinet de Maître Denis DEUR (association EWD), lequel se constitue sur la présente assignation et ses suites.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041a4965b5d9df2a34f5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[N] [J] [B] [U] [Adresse 15] [Localité 18] Rep/assistant : Me Vanessa ABOUT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEURS M.

Source officielle

Page 3 sur 71

← PrécédentSuivant →