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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
686428370bb2f8a66ca60238
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/03117 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4HKT N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me BERGER et
Source officielleChambre 1- section B
67f04c3402fc178212f871e3
2 avril 2025
2 avril 2025
LVAS, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante DÉFENDEUR : Société THELEM ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Benoît BERGER de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE
Source officielleRéférés
675a12cc3bace64ddb46b953
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Emmanuel HILAIRE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663a6f1d72c3aeb182131812
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 19/08252 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UHF2 Notifiée le : Expédition à : la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 la
Source officielle8ème chambre 1ère section
668445638bcff606d9c53e25
2 juillet 2024
2 juillet 2024
MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Raphael BERGER
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6a0e00e9cdc6046d4759c301
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Raphael BERGER, Monsieur [E] [L], Madame [I] [R] épouse [U], Madame [H] [R] épouse [O] Pôle civil de proximité ■
Source officielleLoyers commerciaux
65a97b0019a7f19a78307b1a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille BERGER
Source officielleLoyers commerciaux
65a97b0119a7f19a78307b24
18 janvier 2024
18 janvier 2024
loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille BERGER
Source officielleRéférés
69debad1cdc6046d474024e6
10 avril 2026
10 avril 2026
Thierry LANGE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 février 2026 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE
Source officielleTPX SGL CG FOND
69d0224fcdc6046d4706eb76
1 avril 2026
1 avril 2026
représenté par Maître Raphaël BERGER (SELARL BERGER&ASSICIES), avocat au Barreau de PARIS, substitué par Maître Loriana DESMONS d'une part, DÉFENDEURS : Madame [S] [L], demeurant [Adresse 5] non comparante
Source officielleRéférés
69debae6cdc6046d474026ea
10 avril 2026
10 avril 2026
SERREUILLE, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 février 2026 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE
Source officielleRéférés
675a13053bace64ddb46bd31
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[E] [N], demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG
Source officielleRéférés
69debaf3cdc6046d4740280e
10 avril 2026
10 avril 2026
Nathalie DUPONT, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 février 2026 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE
Source officielleRéférés
69debac2cdc6046d47402378
10 avril 2026
10 avril 2026
ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 février 2026 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE
Source officielleRéférés civils
661979b71b7735881a7c062f
9 avril 2024
9 avril 2024
BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [P] [O] née le 02 Avril 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER
Source officielleJLD
695ee5b7cdc6046d478e53a4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Minute n° Notifiée le 07 janvier 2026 - Patient - Hopital - PR - Préfecture - tuteur / curateur - Me Marie BERGER-SOULET + 1 AFM COUR D’APPEL DE [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE
Source officielleLoyers commerciaux
65aacc810c777d3ec8eb633d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille BERGER
Source officielleRéférés
675a12d13bace64ddb46ba14
8 octobre 2024
8 octobre 2024
avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 01 octobre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE
Source officielleRéférés
675a12c33bace64ddb46b7d4
4 octobre 2024
4 octobre 2024
FOSSAT-GLOCK, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE
Source officielleLoyers commerciaux
6627fc8442439575e2f7b3fd
22 avril 2024
22 avril 2024
loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assisté de Camille BERGER
Source officiellePage 3 sur 84