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240 résultats pour « Arnaud TESSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

668ed1782980a82f59d9922f

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

cadastré BC [Cadastre 1] lot n° 35 intervenue le 10 août 2020 selon acte authentique dressé par le ministère de Maître [H] [V], Notaire à [Localité 7] (Finistère) au sein de la SELARL Pierre FRESNAIS, Arnaud

Source officielle

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TJ

JLD

669eb846eb0261a857efa12a

T. Judiciaire

21 juillet 2024

21 juillet 2024

Me Arnaud-philippe LEROY entendu en ses observations ; Nous sommes dans le cas d’une 4ème prolongation.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a43ae74401da7f359ba3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A cet égard, il sera souligné que le tableau exige soit une lésion récidivante, soit un test épicutané positif.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f491296b51ba2b47b06

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Décision n° Notifié le à - [X] [J] - CPAM 01 - S.A.S. [10] - Société [9] Copie le à - Me Claire PICHON - Me Geoffrey GURY - SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIES COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d969ffcdc6046d47d08f57

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

JUDICIAIRE DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 10 Avril 2026 N° RG 23/00370 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MIDB Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Arnaud

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6866e44bd33109fd079b55ca

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[V] Immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le numéro 490 091 295 [Adresse 12] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Laetitia EUDELLE substituée à l’audience par Maître Arnaud LETICHE de la SELARL L.E.A.D

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d6096dc52714c33ca5ba2c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il n'y a pas lieu de tenir compte des dépenses effectivement engagées par la victime afin d’indemniser l'aide apportée au titre de la solidarité familiale.

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69d30cdc6046d478e939e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MMA IARD MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69f47cdc6046d478eb88c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Compagnie d’assurance MMA IARD en sa qualité d’assureur de la société BSD COUVERTURE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Arnaud

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678021609c3ba90f51dc29db

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MIKOU DESIGN STUDIO 20 BD MALESHERBES 75008 PARIS, FRANCE représentée par Maître Sophie TESSIER de la SELARL PARINI-TESSIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0706 S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e48204c0caeeb9921d5

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[W] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Sophie TESSIER de la SELARL PARINI-TESSIER, avocats au barreau de PARIS - #G0706 (avocat postulant) et par Maître David CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE-MILON-CZAMANSKI

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8002fc178212f87adf

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Stéphanie ARNOLD, Juge de la mise en état, assistée de Audrey TESSIER, Greffier Statuant par ordonnance contradictoire, susceptible de la voie de recours prévue à l'article 795

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56c0bcdc6046d477210e3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LETICHE de la SARL L.E.A.D AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE Monsieur [B] [M] [T] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 4] (CREUSE) [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Arnaud LETICHE

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TJ

Référés expertises

69d69edbcdc6046d478eb102

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[L] ARCHITECTES [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu

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TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69d6bef8cdc6046d479103b8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

GENERALI IARD [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Arnaud HONNET, avocat postulant, avocat au barreau de l’AUBE, substitué à l’audience par Maître Richard HONNET, et Maître Dominique NICOLAÏ-LOTY

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TJ

REFERES 1ère Section

6a21c096cdc6046d472bf928

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Arnaud LATAILLADE de la SCP LATAILLADE-BREDIN, avocats au barreau de LIBOURNE I – FAITS, PROCEDURE

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b580fd6229a4e58a5a77

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

’ARCHITECTURE A.BECHU ET ASSOCIES [Adresse 49] [Localité 40] La SAS THOR INGENIERIE [Adresse 25] [Localité 58] La Société VOLUME ABC [Adresse 21] [Localité 40] représentées par Maître Sophie TESSIER

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TJ

PPP Référés

66883524342d338c20d28919

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[B] [C] [E] - FE délivrée à Me Arnaud FLEURY Le 05/07/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] - [Localité 4] ORDONNANCE

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TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67536aa16456959dfb7146da

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ayant annulé l’assemblée générale du 19 novembre 2018 et en concluent qu’aucune décision définitive n’a annulé le mandat de syndic confié à la SARL Cabinet Terrier.

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TJ

5ème chambre 2ème section

69d55248cdc6046d4770341b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

MOON AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Thierry PARIENTE de la SELARL ARMAND AVOCATS - #K0153 DEFENDEURS Mme [W] [G] M. [Q] [G] S.C.I.

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