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82 résultats pour « Aimard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

68eeb40d22996ce54483c341

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La mère est dépeinte comme aimante, investie dans l’éducation des enfants, soucieuse de leur évolution et capable de dissocier ses relations avec le père du besoin des enfants de voir ce dernier.

Source officielle

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TJ

Première Chambre

69d800cbcdc6046d47af9582

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

pas son entier discernement lorsqu’elle a décidé de modifier la clause bénéficiaire de ses contrats d’assurance-vie pour gratifier sa nièce dont il résulte des pièces produites en défense qu’elle l’aimait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b01026b98137c1747892cf

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

soutien de sa demande indemnitaire au titre d’un préjudice exceptionnel, monsieur [C] [N], se référant aux conclusions de l’expert, relève qu’il a été contraint de renoncer au métier de menuisier qu’il aimait

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a5858823c56e099020

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

du rapport d’expertise que le Docteur [B] indique au titre du préjudice d’agrément que Monsieur [C] “ne présente pas de contre-indication sur le plan fonctionnel pour reprendre les activités qu’il aimait

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me FABRICE ROLAND, avocat au barreau de JURAc/DEFENDERESSE

697c43d3cdc6046d47352d6c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il a également déclaré qu’aux termes de ses entretiens, Monsieur [Y] indiquait qu’il aimait son métier et qu’il n’était pas en difficulté.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e339dbc6e3232bfbab6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

De plus, " lui qui aimait tant sa moto, il a été obligé de la vendre car il pouvait plus en faire dû à sa main".

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668592231d2b47a9d8cb83db

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Au surplus, le rapport d’expertise de la société AIRD faisant état d’un défaut de raccordement de la VMC, d’une saturation d’humidité de la salle de bains et de la buanderie, d’un risque d’affaissement

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

697df3e8cdc6046d4761e1a5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

sinistre ont été ainsi décrites dans la déclaration d'accident du travail établie le 02 septembre 2021 par l'employeur : - «Activité de la victime lors de l'accident: En manipulant une tôle accrochée à un aimant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e309dbc6e3232bfba6e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

l'espèce, le 11 février 2021, Monsieur [R] a accepté l'offre du FIVA en réparation des préjudices moral, physique et d'agrément ayant pour origine sa maladie professionnelle liée à l'exposition à l'aimante

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e339dbc6e3232bfbab9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En l'espèce, le 12 juin 2020, Monsieur [M] a accepté l'offre du FIVA en réparation des préjudices moral, physique et d'agrément ayant pour origine sa maladie professionnelle liée à l'exposition à l'aimante

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbace

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

l'espèce, le 29 octobre 2018, Monsieur [E] a accepté l'offre du FIVA en réparation des préjudices moral, physique et d'agrément ayant pour origine sa maladie professionnelle liée à l'exposition à l'aimante

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd508ae85d0474bddb4213

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle le faisait elle-même car il s'agit d'une personne ordonnée aimant bien la propreté, même si ce n'était pas de bon cœur. Ce n'était pas son rôle ". -M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

697c2f6ccdc6046d473264f0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

usage de poinçon n’est pas considéré comme une action destructive mais constitue, avec le test de résonnance, deux diligences habituelles et nécessaires ; en l’espèce, la quasi-totalité des surfaces aimantées

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba74

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En l'espèce, le 17 mars 2021, Monsieur [M] a accepté l'offre du FIVA en réparation des préjudices moral, physique et d'agrément ayant pour origine sa maladie professionnelle liée à l'exposition à l'aimante

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba83

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

l'espèce, le 23 septembre 2020, Monsieur [E] a accepté l'offre du FIVA en réparation des préjudices moral, physique et d'agrément ayant pour origine sa maladie professionnelle liée à l'exposition à l'aimante

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbac5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En l'espèce, le 6 mars 2020, Monsieur [K] a accepté l'offre du FIVA en réparation des préjudices moral, physique et d'agrément ayant pour origine sa maladie professionnelle liée à l'exposition à l'aimante

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

686828aa4965b5d9df31c423

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[M], qui travaille au cabinet depuis 2014, atteste qu’elle n’a jamais été témoin d’altercation verbale ni physique de la part de Mme [Y] à l’encontre de Mme [X], et que le Dr [N] s’est montrée très aimable

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

67fea26d7a459da3dcdea2c7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle a fait du stand-up, elle aimait beaucoup la comédie. Elle a fait des petits boulots pendant cinq ans".

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

697a70dfcdc6046d470687bd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Encore, elle demande indemnisation au titre de la renonciation à exercer un emploi qu’elle aimait, et qu’elle avait choisi. Elle regrette la perte d’identité sociale.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee09b172da17169e9a9c8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

A défaut, le bailleur peut faire enlever le Matériel en tous les lieux où il se trouve, aux frais du locataire, soit aimablement, soit par toute autorité compétente, sur ordonnance rendue sur requête ou

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