Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Référés
65dce0936f3a33381eb57814
26 janvier 2024
26 janvier 2024
/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 janvier 2024 PRÉSIDENT : Mme Tamara MARIC-SANCHEZ
Source officiellePPP Référés
65dce0966f3a33381eb57936
26 janvier 2024
26 janvier 2024
/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 3] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 janvier 2024 PRÉSIDENT : Mme Tamara MARIC-SANCHEZ
Source officielleJCP REFERES
6706f60df1d01e3c86fadbc4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
personne de son représentant légal la société KYANEOS ASSET MANAGEMENT elle-même représentée par son Président Monsieur [H] [Y], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Karine SANCHEZ
Source officielle2ème Chambre civile
668c3e99894f7f4d2e0eb17a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MARENCO CONSTRUZIONI ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Mélanie MORRAJA-SANCHEZ, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDERESSE A L’INCIDENT ET AU
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6631325019f939ca6242c0ff
30 avril 2024
30 avril 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 30 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président, Statuant à Juge Unique Isabelle SANCHEZ
Source officielle2ème chambre Cab4
6684442a8bcff606d9c53579
2 juillet 2024
2 juillet 2024
au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES AIG EUROPE, S.A. dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Lugdivine SANCHEZ
Source officiellePPP Contentieux général
678aa8a15289c7662ca2b437
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PAREIL la SELARL GONDER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 3] JUGEMENT EN DATE DU 14 janvier 2025 JUGE : Mme Tamara MARIC-SANCHEZ
Source officiellePPP Référés
686818064965b5d9df3134ec
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Bertrand CHAVERON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 juillet 2025 PRÉSIDENT : Mme Tamara MARIC-SANCHEZ
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68cdccc054b52e4d6be2de7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
] [W] / CPAM DE [Localité 1] NAC : 89A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Célia SANCHEZ
Source officielleService des référés
67ed8129da9e15c5131fb624
1 avril 2025
1 avril 2025
DEMANDEUR Monsieur [T] [O] [Adresse 9] [Localité 8] représenté par Maître Vincent GUILLOT-TRILLER de l’AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocats au barreau de PARIS - #D0352 (avocat postulant), et Maître
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6855d448aee47295cf5fae23
10 avril 2025
10 avril 2025
W-B7H-SCKB AFFAIRE : [M] [U] / [11] NAC : 89A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Célia SANCHEZ
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6855d44aaee47295cf5fae79
10 avril 2025
10 avril 2025
W-B7I-TM5Z AFFAIRE : [N] [X] / [5] NAC : 88E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Célia SANCHEZ
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406ac9ea95b316fe14b4
5 avril 2024
5 avril 2024
DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AIG EUROPE SA, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Lugdivine SANCHEZ
Source officielle2ème Chambre Cab2
6a0cb29ecdc6046d473a35e7
18 mai 2026
18 mai 2026
2], sous le n° 838 136 463, dont le siège social est [Adresse 2] (France), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Lugdivine SANCHEZ
Source officielle2ème Chambre Cab2
6a0cb382cdc6046d473a4a5f
18 mai 2026
18 mai 2026
social est Département Automobile Sinistres Complexes [Adresse 2] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Lugdivine SANCHEZ
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
686c2cdddd7001754d621f2e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Affaire mise en délibéré pour prononcé le 07 Juillet 2025 Greffier pour la mise en forme : Sévrine SANCHES COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE : PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE Président : Héloïse
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
686c2cdedd7001754d621f42
7 juillet 2025
7 juillet 2025
affaire mise en délibéré pour prononcé le : 07 Juillet 2025 Greffier pour la mise en forme : Sévrine SANCHES COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE : PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE Président :
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6960219acdc6046d47acab3c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant Magistrat : Ombline PARRY, Présidente du Tribunal Débats à l’audience publique du 16 Décembre 2025 Greffier lors des débats : Sévrine SANCHES
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6866e6ddd33109fd079b5c33
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Castelnau - 57240 NILVANGE, non comparante et non représentée Magistrat : Ombline PARRY, Présidente du Tribunal Débats à l’audience publique du 17 Juin 2025 Greffier lors des débats : Sévrine SANCHES
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
69d816b7cdc6046d47b15284
7 avril 2026
7 avril 2026
57700 HAYANGE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant Magistrat : Ombline PARRY, Présidente du Tribunal Débats à l’audience publique du 17 Mars 2026 Greffier lors des débats : Sévrine SANCHES
Source officiellePage 23 sur 40