Faisant valoir que quelques jours après l’application du gel, des traces grises sont apparues sur l’ensemble des surfaces traitées imputables à la défaillance du produit, la SAS MARTIPOL a fait citer,

Demandeur : Monsieur [G] [C] 12 rue Jacques Brel 44570 TRIGNAC Assisté de Mme [Z] [H], représentante de la FNATH (groupement Morbihan/Finistère/Loire-Atlantique), munie à cet effet d’un pouvoir spécial

syndicat des copropriétaires faisait établir par Maître [D], commissaire de justice, procès-verbal de constat relevant dans le parking du rez-de-chaussée, à son extrémité ouest, des murs mouillés, des traces

Enfin, Monsieur [I] [A] et Madame [G] [P] s’opposent à la demande faite au titre des réparations locatives, considérant que les traces de rouilles ne sont en réalité que des traces de terre.

Suivant procès-verbal de commissaire de justice en date du 25 février 2026, des traces sombres sur les parpaings du sous-sol ont été constatées, ainsi que des tâches blanches s’apparentant à du salpêtre

Suivant certificat médical établi le 17 avril 2024, Madame [V] [J] a présenté une claudication à la marche ainsi que des traces de contusions sur le visage.

L’expert relève plusieurs désordres présents sur le véhicule, à savoir que : - des traces d’intervention sont visibles sur les tuyaux d’injecteurs, notamment des traces de gras au niveau de l’injecteur

Il n’y a pas de trace de la notification à l’intéressé. Au moment de la saisine elles n’avaient pas encore été notifiées au patient.

Au soutien de leurs prétentions, ils font valoir que lors de leur entrée dans les lieux, des traces d’humidité étaient visibles dans le salon, dans la chambre n°1 et que les fenêtres des chambres n°2 et

Lors de cette expertise amiable non contradictoire, l’expert a relevé différents désordres : - un mur de clôture qui n’est pas d’aplomb à gauche du compteur EDF ; - des traces de résine (utilisée dans

* Déplorant la persistance des désordres suivants : manque poignée de la porte d’entrée de l’appartement côté extérieur, porte fenêtre rayée au niveau de la chambre à coucher de gauche, traces d’humidité

27 mars 2024, un rapport établi par la société DEC2, mandatée par la société STB Matériaux a notamment conclu : * s’agissant des boues présentes en fond de déshuileur/débourbeur à la présence : - de traces

du 29 septembre 2019 contenant des réserves dont celles relatives à la dégradation de la couleur des menuiseries extérieures par un décapant, des infiltrations d’eau, des rayures, éclats de verre et traces

fait intervenir un technicien qui a relevé que la porte / paroi de douche était étanche et qui a contrôlé l’étanchéité du joint de la douche, sans trouver de canalisation percée qui provoquerait des traces

Ce jour, la CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST, valablement représentée par son Conseil, a repris ses demandes telles qu'exposées dans ses écritures, indiquant avoir perdu la trace des

SNC BLUE 18 rue Marbeuf 75008 PARIS représentée par Maître Pascal TRILLAT de l’ASSOCIATION TRILLAT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0524 SAS TRAVAUX BATIMENT INDUSTRIES 40 AVENUE

Elle précise que les traces sur les barrières, portes vitrées et autres surfaces ne lui sont pas imputables mais résultent de travaux diligentés par le bailleur et de l’usure normale.

Se plaignant de l’inachèvement des travaux et du passage d’eau occasionnant des traces disgracieuses sur la façade, par assignation du 18.06.2025, [X] [M] a assigné « CLIM’STRORES, sous l’enseigne LE [