[IS] [FW],Monsieur [YG] [T] [LP],Monsieur [UX], Madame [BM],Monsieur [J] [RD],Madame [HD] [CC],Monsieur [TV],Monsieur [FD],Monsieur [MW] [VT], Madame [HR] [FM], Monsieur [RC] [IH], Monsieur [CP] [JG]

délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 17/01227 N° Portalis 352J-W-B7B-CJVNA N° MINUTE : Assignation du : 22 Novembre 2016 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Renaud ZEITOUN Monsieur [O] [M] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24/00386 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3XKI

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aude LASSERRE Monsieur [M] [C] Bureau d’Aide Juridictionnelle Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/

Novembre 2025 et avancée au 6 Octobre 2025 Le 6 Octobre2025 ccc délivrées aux parties cccrfe délivrée à Me ARVET-THOUVET FAITS et PROCÉDURE.

délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 17/01175 N° Portalis 352J-W-B7B-CJVFQ N° MINUTE : Assignation du : 22 Décembre 2016 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur

MINUTE : Assignation du : 11 Juillet 2016 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEURS Madame [P] [L] [Z] [N] [Adresse 2] [Localité 14] Madame [I] [P] [B] [Z] [A] [Adresse 11] [Localité 6] Monsieur

VALAURIM, dont le siège social est sis 14 rue des Thurets - 78250 OINVILLE SUR MONTCIENT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée

Soutenant que les fumées de ladite cheminée entrainent des nuisances, Madame [F] et Monsieur [V] ont fait citer, par exploits du 18 juillet 2024, Madame [U] et Monsieur [Y] devant le président du tribunal

conformes délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 17/01030 N° Portalis 352J-W-B7B-CJUOM N° MINUTE : Assignation du : 22 Décembre 2016 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur

Par acte de commissaire de justice en date du 11 décembre 2023, Monsieur [J] [N] et Madame [I] épouse [J] [F], la SA SEYNA ont fait assigner Monsieur [B] [R] aux fins de : - voir constater la résiliation

[R] [L] [H] , demeurant [Adresse 4] non comparant Monsieur [M] [Z], demeurant [Adresse 3] non comparant dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 14 novembre 2024 avec jonction avec

et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [W] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Henri-joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1533 à Monsieur

CHAMBRE DU CONSEIL N° RG 25/00974 - N° Portalis DBXU-W-B7J-ICM3 Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 REQUÉRANT A L’ADOPTION Monsieur

CHAMBRE DU CONSEIL N° RG 25/00005 - N° Portalis DBXU-W-B7I-H64K Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 REQUÉRANT A L’ADOPTION Monsieur

ELOGIE SIEMP, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sarah KRYS de l’AARPI KOSMA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #G0517 à Monsieur [N] [Y], demeurant [Adresse 1]

CHAMBRE DU CONSEIL N° RG 25/00973 - N° Portalis DBXU-W-B7J-ICMN Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 REQUÉRANT A L’ADOPTION Monsieur

CHAMBRE DU CONSEIL N° RG 25/00963 - N° Portalis DBXU-W-B7J-ICKD Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 REQUÉRANT A L’ADOPTION Monsieur