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193 résultats pour « Labcir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

68700818b8daa57c7f66be2b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : GIRAUD Sébastien LABI

Source officielle

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TJ

Référés Cabinet 3

68681f154965b5d9df317439

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéec/DEFENDERESSE

6870080db8daa57c7f66bcc5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : GIRAUD Sébastien LABI

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

695c141e75782d5f06e42134

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[S] [X] (Me Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE COHEN) C/ SOCIETE SMABTP (Me Henri LABI du cabinet LABI AVOCATS) CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Novembre 2025 COMPOSITION

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01d84cdc6046d47068bf8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Février 2026 N° RG 25/05688 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7I6X PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [O] Né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Sarah LABI

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e4342d338c20d30f81

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[M] [W] (la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES (Me Henri LABI) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

6626a9d61329eb3db7c25578

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : QUIBEL Corinne LABI

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a6e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 5] JUGEMENT DU : 03 Juillet 2025 ROLE : N° RG 23/02473 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L3EO AFFAIRE : [X] [L] C/ MACIF GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Fabrice LABI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6781725f6d34da2cbdcd9d4a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

03790 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5KLS PARTIES : DEMANDERESSE La Société [Adresse 3] dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri LABI

Source officielle
TJ

0P13 Aud. civile prox 4

6877f237fd93c2d1757f6f41

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

à ME LABI ............................................... Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

658c78b22c4a0d96dc2344b6

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

CAISSE D’EPARGNE - CEPAC (Me Henri LABI) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du prononcé Président : Madame

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

69654e8bcdc6046d4710246e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

UNIVERS 2 ROUES (Me Michel LABI) (constitution intervenue post-cloture) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6984233ccdc6046d47f6ab38

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MARLYN, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE La SCI

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TJ

REFERES GENERAUX

669ab93a30bd4f0c3f6ca366

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Adresse 7] - [Localité 3] représenté par Me Alban BORGEL, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Henri LABI

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a8908

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/11822 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2UJR AFFAIRE : Mme [X] [A] (Me Henri LABI) C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

66964110f5112d8edd057766

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Me Philippe CORNET à Me Michel LABI

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

686d6510a2273490db108b8d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ABEILLE IARD & SANTE (Me Henri LABI) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d21cdc6046d471f5d73

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

/04024 - N° Portalis DBW3-W-B7J-63DF Expédition délivrée le 13 Avril 2026 À -Docteur [W] [U] Grosse délivrée le 13 Avril 2026 À -Maître Gilles MARTHA -Maître [A] [P] -Maître [B] [Y] -Maître Henri LABI

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

695c12a675782d5f06e40852

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Janvier 2024 GROSSE : Le 15 mars 2024 à Me LABI

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

695c12df75782d5f06e40c01

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Janvier 2024 GROSSE : Le 15 mars 2024 à Me LABI

Source officielle