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BRIHOUM né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (Algérie) demeurant [Adresse 6] non comparant Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 avril 2026: Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI

Source officielle

Chambre commerciale Sec2

69d98b8ccdc6046d47d32465

T. Judiciaire

1 avril 2026

animaux au domicile du client siège social : [Adresse 6] RCS [Localité 3] 821 447 216 (20A261) Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI

Source officielle

Chambre commerciale Sec2

69d98b8fcdc6046d47d324b3

T. Judiciaire

1 avril 2026

Gérant : [Z] [Y] né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (Angola) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI

Source officielle

Chambre commerciale Sec2

69d98b92cdc6046d47d324c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

509 (20B627) Gérant : [E] [M] né le 31/12/1981 à [Localité 3] (78) demeurant [Adresse 5] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI

Source officielle

Chambre commerciale Sec2

69d98b94cdc6046d47d32514

T. Judiciaire

1 avril 2026

: Franck BUREL né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (Allemagne) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI

Source officielle

Chambre commerciale Sec2

69d98b97cdc6046d47d32525

T. Judiciaire

1 avril 2026

Jonathan ZIVKOVIC né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (Luxembourg) demeurant [Adresse 6] Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI

Source officielle

1ère Chambre civile

686d8708a2273490db10f81e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

Monsieur [X] [H] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexandre TABAK de la SELARL ALEXANDRE TABAK AVOCAT, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 81 - partie défenderesse - Nous, Ziad EL IDRISSI

Source officielle

2ème chambre 2ème section

67880a57c21c0e53e79079af

T. Judiciaire

8 janvier 2025

chambre N° RG 23/04417 N° Portalis 352J-W-B7H-CZPQE DEMANDERESSE Mme [I] [G] [S] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Laurent ADAMCZYK de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE - #M60, Me Idriss

Source officielle

J.L.D. HSC

68e00f6874e929a9d8f9ba1a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [H] [U] né le 29 Mai 1981 [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE HOSPITALIER ROBERT BALLANGER Absent représenté par Me Idriss

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

69846fd4cdc6046d47011aa8

T. Judiciaire

2 janvier 2026

Assesseur: Monsieur Alexandre ESPOSITO, Assesseur au Pôle social Assesseur: Monsieur Cédric MONIN, Assesseur au Pôle social Greffier : Monsieur Idriss MOUKIDADI, DÉBATS A l'audience publique du 10

Source officielle

1ère Chambre civile

6706edd6f1d01e3c86f8d62b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

CONCERNE : Demande en paiement des charges ou des contributions En application de l’article 805 du Code de procédure civile, l’affaire a été débattue en audience publique le 11 juin 2024 devant El Idrissi

Source officielle

J.L.D. HSC

661824b54e82250580d1f8e0

T. Judiciaire

11 avril 2024

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [F] [Z] né le 17 Juin 1993 à COTE D’IVOIRE (99272) [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS [4] Présent (e) assisté (e) de Me Idriss

Source officielle

1ère Chambre civile

686d8708a2273490db10f81a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 41, Maître Jean-louis HECKER de la SCP CABINET RACINE, avocats au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 18 - partie défenderesse - Nous, Ziad EL IDRISSI

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

6984700ecdc6046d4701201b

T. Judiciaire

2 janvier 2026

spécialisé par ordonnace du premier président de la cour d’appel de Paris en date du 21 Aôut 2025 Assesseur: Monsieur Alexandre ESPOSITO, Assesseur: Monsieur Cédric MONIN, Greffier : Monsieur Idriss

Source officielle

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f808

T. Judiciaire

3 juillet 2025

siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Gilles CARIOU, avocat au barreau de PARIS et Me David DONAT, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 26 - partie défenderesse - Nous, Ziad EL IDRISSI

Source officielle

1ère Chambre civile

69e6965bcdc6046d47f1eda8

T. Judiciaire

10 avril 2026

encontre de : Monsieur [H] [J] demeurant [Adresse 4] non représenté - partie défenderesse - CONCERNE : Demande en nullité de la vente ou d’une clause de la vente Le Tribunal composé de Ziad EL IDRISSI

Source officielle

1ère Chambre civile

69e69661cdc6046d47f1ee17

T. Judiciaire

10 avril 2026

est sis [Adresse 4] non représentée - partie défenderesse - CONCERNE : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution Le Tribunal composé de Ziad EL IDRISSI

Source officielle

1ère Chambre civile

686d8706a2273490db10f7f4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

: Demande d’exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l’ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d’un élément de construction Nous, Ziad EL IDRISSI

Source officielle

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f811

T. Judiciaire

3 juillet 2025

Source officielle

J.L.D. HSC

68e00f6374e929a9d8f9b91e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [N] [I] né le 17 Novembre 1988 à [Localité 8] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Absent représenté par Me Idriss

Source officielle

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