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34 résultats pour « Hasna LOUZE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'exécution

69d7ec0fcdc6046d47ae240b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Gilles MATHIEU, Me Hanna

Source officielle
TJ

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1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0d0fd6229a4e589ddb6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Madame Hassna

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0cbfd6229a4e589c22f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

689b874840cd0f0b3d004112

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

N° RG 24/01965 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XWF PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [K] [I] né le 23 Mars 1971 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hanna REZAIGUIA, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65809c893ea7c8c11210137a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

AARPI Cabinet TOCQUEVILLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R050 DÉFENDEURS Monsieur [B] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [O] [J] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Hassan

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6866e80dd33109fd079b5fbd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[A] [C] [L] épouse [O] née le 07 Octobre 1964 à [Localité 3] tous deux demeurant [Adresse 5] ITALIE tous deux représentés par Me Laure CAPINERO, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Heni HASNI

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

662fe0ceb89538338ecdcd39

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Julien VIEIRA ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Hassna

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589b958

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669aaeb530bd4f0c3f6b30d3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Adresse 3] Monsieur [C] [P], demeurant [Adresse 3] Monsieur [U] [K], demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Clément VERDEIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1474 substitué par Maître Hanna

Source officielle
TJ

Chambre 4

68e7a520033cf481c39a3f99

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LOUVIMMO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Grégory KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocats au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Maître Hanna AKACHA

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65bc61eb4fb290a3460742e8

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Assistée de : Madame Ophélie CARDIN, Greffier lors des débats et de Madame Hassna

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69171d7ae097417ee1c0c7d6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Localité 23] de nationalité française, demeurant [Adresse 28] représentée par Maître Elodie FONTAINE de la SELAS B & F AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE, substitué à l’audience par Me Ahlem HASNI

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d342439575e2f771d2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Madame Hassna

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TJ

1 Ch Cab 3 (contentieux)

671956311486831808a37f63

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

cause eut été retenue le 04 Septembre 2024 devant : - Monsieur Dominique de SURIREY, Premier vice-président - Madame Rachel LALOST, vice-présidente - Monsieur Aurélien PETIT, juge assistés de Monsieur Hassan

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