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1 116 résultats pour « Granet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch1.3 JAF

6a10c73ecdc6046d479de25f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté D'AUTRE PART À l’audience non publique du 22 Mai 2025, Coralie GRENET

Source officielle

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TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd88df5b5c7d10ca6948

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Tribunal Judiciaire de Versailles République Française Au Nom du Peuple Français A l'audience publique du 13 Janvier 2025, Sous la présidence de Sophie GRASSET

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a15e6b4cdc6046d47058402

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[L] [F] [W] demeurant 142 C impasse de la montée de Granat - 30560 SAINT HILAIRE DE BRETHMAS Mme [Z] [M] [G] [T] demeurant 142 C impasse de la montée de Granat - 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS ORDONNANCE

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6696414af5112d8edd058034

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [H] [V] née [X], demeurant [Adresse 1] représentée par la société VALOCIME sis [Adresse 4] représentée par Me Céline GRASSET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697ad16ecdc6046d470c369b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Ils opposent, en réponse à la demande reconventionnelle, que la société luxembourgeoise MARMO GRANIT a attesté occuper actuellement les locaux commerciaux en vertu d'une autorisation donnée par la gérante

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6a0f626dcdc6046d477cd6ce

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

FRANFINANCE, dont le siège social est sis Tour Granite - 17 Cours Valmy - CS 50318 - 92800 PUTEAUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilés en cette qualité audit siège

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6a19e5becdc6046d47695a84

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Expédition copie certifiée conforme délivrée le à Mme [V] [X] épouse [C] Minute : /2026 JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le 26 Mai 2026 ; Sous la Présidence de Sophie GRASSET

Source officielle
TJ

Jex

65a6d47447251e2b24245d7a

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

UNEXPO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Martin GRASSET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : MAIRIE DE [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante MAGISTRAT TENANT L’

Source officielle
TJ

Ch1.1 JAF

68a8dd5fd71c382e8b5d94af

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Affaire : [Y] c/ [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE SUR MESURES PROVISOIRES DU 04 JUILLET 2025 AUDIENCE EN CHAMBRE DU CONSEIL DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES tenue par Coralie GRENET

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

66996a4f07d408f8d4c25568

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ARENTS-TRENNEC, avocats au barreau de MEAUX DEFENDERESSE : Madame [C] [I] [G] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par : Maître Alice DINOVETSKI GRAVET

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

68681cc04965b5d9df315e8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [S] [C] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Emmanuel DE LAAGE DE MEUX, Avocat, #K0150 DÉFENDERESSE Madame [V] [E] épouse [C] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Paola GRAFFET

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65aebea254a01215df773bcc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

GRANITE TRAVAUX PUBLICS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Julie CANTON, avocat au barreau de LYON S.A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c92cdc6046d4725c003

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Un protocole d'accord est intervenu le 28 février 2013 entre la société CORIO GRAND [Z] aux droits de laquelle vient aujourd’hui la société [M] GRAND [Z], actuel propriétaire du parking, et la société

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a18ab1fcdc6046d4749be24

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La SASU GRAND BLEU est une entreprise de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.

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TJ

Ch1.1 JAF

68a8dd5dd71c382e8b5d9456

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART PREMIÈRE CHAMBRE- PG 01/07/2025 Ch1.1 JAF N° RG 22/03464 - N° Portalis DBYH-W-B7G-KWCA À l’audience de mise en état du 17 Octobre 2024, Coralie GRENET

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

69d6bc2dcdc6046d4790cc0b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le conseil de la SAS ETUDE ET CONSEIL EN SECURITE GLOBALE INGENIERIE et la SAS ETUDE ET CONSEIL EN SECURITE GLOBALE GRAND EST reprend les termes de ses conclusions en défense.

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6a19e5a8cdc6046d476958f0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Expédition copie certifiée conforme délivrée le à Mme [G] [O] [D] [N] Minute : /2026 JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le 26 Mai 2026 ; Sous la Présidence de Sophie GRASSET

Source officielle
TJ

TPROX Référés

678805a4c21c0e53e7906729

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par courrier en date du 7 octobre 2024 Maître Jérémy GRANET, avocat de la SARL ENTREPRISE [R] après avoir expliqué les motifs de son absence à l’audience du 3 décembre 2024, a sollicité le rapport de la

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TJ

Chambre 1.4 sur requête

69681662cdc6046d4752c1f5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Portalis DBYH-W-B7J-MRSV AFFAIRE : [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE CHAMBRE 1.4 SUR REQUETE JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 10] Président : Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Assesseurs : Coralie GRENET

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TJ

Chambre 1.4 sur requête

69741ca4cdc6046d477fcc54

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUDICIAIRE DE GRENOBLE CHAMBRE 1.4 SUR REQUETE JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 12] Président : Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Assesseurs : Henriette DE RIVAZ, Magistrat à Titre Temporaire Coralie GRENET

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