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58 résultats pour « Felici »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Annexe Rue de Crosne

6a174243cdc6046d47263420

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] [J] un logement situé 933, rue Felix Faure, résidence le Tivoli, App 12 - ESC C, (76320) CAUDEBEC LES ELBEUF, moyennant un loyer mensuel initial de 583,68 euros, outre une provision sur charges de

Source officielle

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TJ

2e chambre Section 3

67feb2147a459da3dcded5e1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

personnel et en qualité de représentante légale de l’enfant mineur [C] [D] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexandra TCHAKERIAN, avocat au barreau de MEAUX, avocat postulant, Me Malika FELICIEN

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

669021c2766d1156dbbece22

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[R] [H] (Me Félicie JASSEM) et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie

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TJ

Chambre 6/Section 4

68e403dc681ed727f2a3ebad

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

MONDIAL RENOVER ARCHI prise en la personne de son rprésentant légal Monsieur [V] [E] [C] [Adresse 2] [Localité 12] représentée par Me Malika FELICIEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE La S.A.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee262a8fb67db7b48273

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : Madame [E] [N] née le 06 Juillet 1970 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 2] de nationalité Française représentée par Maître Eric MUNIER de l’ASSOCIATION FELICI-MUNIER

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TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a52bbf04ef7857bb336

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires - Me TURSCHWELL - Me FELICIEN délivrées le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/11153 N° Portalis 352J-W-B7H-C2OUB

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TJ

Chambre procédure orale

6a0e155fcdc6046d475b3bcd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Tech 110 Féline S&S BA 5c 05CV, n° de série VF3CCHNZTGW054782, immatriculé EH-292-LX ;DIRE n’y avoir lieu à écarter l’exécution provisoire de la décision à intervenir ;CONDAMNER SOLIDAIREMENT Monsieur

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TJ

1ère chambre

6945fd0e75782d5f06da66cc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Société CHT IMMOBILIER, ENTRE : Madame [D] [R], demeurant 2 Allée de Coubertin - 29900 CONCARNEAU Monsieur [T] [O], demeurant 2 Allée de Coubertin - 29900 CONCARNEAU Représentés par Maître Morgane LE FELLIC-ONNO

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TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6914b0c74322238c08a1764b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEMANDEUR(S) : Madame [U] [O] exerçant sous l’enseigne “L’EI TUITS TUITS” [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Diane MARCHAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION substituée par Me Félicie

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TJ

Chambre 2/section 3

670d5b2addfc18ec235ab8e7

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : PB200 Et Monsieur [S] [I] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 16] (CAMEROUN) [Adresse 8] [Adresse 12] [Localité 11] défendeur : Ayant pour avocat Me Félicité

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TJ

Section des Référés

6866d497d33109fd079b1838

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Lilas - 94400 VITRY SUR SEINE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 94028-2024-005579 du 21/10/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CRETEIL) représenté par Me Malika FELICIEN

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242e8d5cd4a875909216

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

journée du 24 septembre 2020 précisant qu’en 8 années de collaboration elle n’avait jamais eu d’avertissement ni de reproches sur la qualité de son travail et qu’elle avait au contraire reçu des félicitations

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TJ

JEX cab 3

686579c772b7e1b6bf1d7df2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

pas, d’un mail adressé au direceur de l’école d’[S] dans laquelle il indique être en charge du paiement des frais scolaires et demande l’envoi des factures à ses nom et adresse et des messages de félicitations

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TJ

3ème chambre 2ème section

658096f23ea7c8c1120de8ad

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

LELLINGER de l’AARPI LLF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0112 DÉFENDEURS Monsieur [C] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Société Editions Yris [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Maître Felicia

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fc0

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Française Résidence Autonomie ARPAVIE Le Parc - 20 rue de l’Abbé Derry 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX représentée par Me Alexia LIOTARD, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et par Me Malika FELICIEN

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TJ

Section des Référés

670581621296b51ba2b5153a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

VAUBAN, dont le siège social est sis 131 boulevard Malesherbes - 75017 PARIS représentée par Me Françoise FELISSI, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : P0380, avocat postulant et Me Séverine PATRIZIO

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TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697aed15cdc6046d470e76fb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Me Sébastien JAGER, demeurant 2 place Raymond Mondon - 57000 METZ, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant Madame [T] [S], demeurant 7 Grand Rue - 57970 YUTZ, représentée par Me Marie-cécile FELICI

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Sylvie NOTEBAERT-CORNET, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c28615a2af13da6867e7e5

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

ai aperçu à la camera mes responsables en présence de mon agresseurs et a aucun moment ils ne sont venue me voire au pc c’est comme si mon agresseur était en mission pour eux et qu’il sont venue le féliciter

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TJ

1ère chambre

S.A.R.L. ARBOR MINERAL, S.C.I. DJ IMMOBILIERc/S.A

68c483be575259d001c6b4af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

appel à diverses entreprises pour la réalisation de travaux : - Monsieur [E] [O] exerçant sous l’enseigne ID ARCHITECTE BIOCONSTRUCTION chargé de la réalisation des plans, - la S.A.S ETABLISSEMENTS FELICIEN

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TJ

8ème chambre 3ème section

67f0243c02fc178212f7e5c5

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

31, 101, 107, 699 et 700 du code de procédure civile, Vu le règlement de copropriété, - Ordonner le rapprochement de la présente instance avec l’instance n°21/09243, procédure initiée par la SCI FELIGIU

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