quelconque duplicité de la part de l’employeur vis-à-vis du syndicat CGT, et encore moins un accord parallèle trouvé avec la CGT sur la prime de technicité des ouvriers du livre, ne dépasse pas le stade du fantasme

par acte sous seing privé en date du 29 décembre 2010, les défendeurs lui ont donné à bail des locaux à usage commercial situés [Adresse 4] où elle exerce une activité de commerce de perles, bijoux fantaisie

gadgets, souvenirs, articles de [Localité 17], articles pour la maison et le foyer, bureau de change, vente de timbres postaux timbres fiscaux et cigarettes, articles et accessoires de mode, bijouterie fantaisie

une cession du droit au bail du 15 janvier 2015, des locaux dépendant d’un immeuble sis [Adresse 2] à [Localité 12], à destination de “bijouterie neuve, bijouterie d’occasion, joaillerie, bijouterie fantaisie

référé rendue le 19 juillet 2019 que le local commercial était loué avant la réalisation des travaux, selon bail du 29 avril 2016, à une société JLB Production ayant pour activité la vente de bijoux fantaisie

terminer le 31 décembre 2019, moyennant un loyer annuel de 13 500 euros hors taxes et charges, payable mensuellement d’avance pour une activité de création, fabrication, réparation et vente de bijoux (fantaisie

22 septembre 2011, la SCI TREVISE a consenti à la Société [E] NAILS un bail commercial portant sur des locaux (à destination d'onglerie, soins esthétiques, vente de produits cosmétique et bijoux fantaisies

neuf années entières et consécutives à compter du 1er janvier 2007, pour se terminer le 31 décembre 2015, pour la destination suivante : “show room de présentation et stockage destiné à la bijouterie fantaisie

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS La société ADOPT’, anciennement connue sous la dénomination FOLIES DOUCES, exploite une activité de vente au détail de cosmétiques, accessoires de mode et bijoux fantaisie

Monsieur [V] [B] [X] y exerce une activité de "commerce de : lingerie, parfums, esthétique, layette, chaussures, maroquinerie, bijoux fantaisies, articles de [Localité 1], gadgets, à l'exclusion de toute

du Conseil du 20 décembre 2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires dispose que la marque de fabrique, le nom commercial ou la dénomination de fantaisie

L’activité autorisée dans les lieux est “l’achat, la vente, l’importation, l’exportation de tous produits textiles, habillement, maroquinerie chaussures, accessoires de mode, bijouterie fantaisie, pour

est situé au [Adresse 4] à [Localité 6] et qu'elle exploite un autre établissement situé au [Adresse 1] pour la même activité de commerce de lingeri, prêt-à-porter et accessoires de mode et bijoux fantaisie

tridimensionnelles de l’UE et française protégées pour des chaussures en classes 10 et 25, marques qui sont dépourvues de distinctivité sauf à prendre en compte le logo représentant un crocodile de fantaisie

pavés carrés) , la suppression des trottoirs, l’ajout de potelets qui n’apparaissent pas dans la réalité, ces éléments ajoutent à la spécificité de l’oeuvre où est imprimé le style de l’auteur et la fantaisie

le courrier adressé le 17 juillet 2020 par la SA AGENCE METROPOLOE aux consorts [U] confirme l’absence d’accord entre les parties à cette date, puisqu’elle écrit que “pour éviter tout malentendu ou fantasme

centre commercial [5] à l’effet d’exploiter une activité « à titre principal de vente d’articles de maroquinerie et de bagagerie et à titre accessoire de vente d’accessoires de mode et de bijouterie fantaisie

- Equipement et décoration de la maison, - Lingerie Et à titre accessoire : - Equipement de la personne, bijoux fantaisie, luneterie et notamment parfums et cosmétiques, - Equipement et décoration