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34 résultats pour « Duvernoy »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

68e961263ea43407b911495a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FOTOCARS [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 1] représentée par Maître Claude DUVERNOY de l’AARPI DROITFIL, avocat postulant au barreau des

Source officielle
TJ

8ème chambre

686ec5ca72b5e5e648cb9fb5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ASSURIMO PARIS 51 boulevard de Courcelles 75008 PARIS représentée par Maître Claude DUVERNOY de l’AARPI DROITFIL, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 49 ORDONNANCE Par décision publique

Source officielle
TJ

Cabinet 9

68ded5506af9fd1f8095e591

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DB3R-W-B7I-Z2A5 N° MINUTE : 25/00143 AFFAIRE [V] [G] [L] épouse [J] C/ [M] [J] DEMANDEUR Madame [V] [G] [L] épouse [J] 4 rue des Entrepreneurs 93400 ST OUEN représentée par Maître Claude DUVERNOY

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ed0ea89248182a8147

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

28103 DREUX CEDEX agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me BOUVIER d’YVOIRE de la SELARL RETAIL PLACES, demeurant 4 rue Dufrénoy

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

67f4140b4e0040aa3735c45f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

La SCI GROUPEMENT FORESTIER DUBERNAY sera en conséquence condamnée à payer à Monsieur [C] la somme de 3080,88€.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

6786b679df5b5c7d10ca50d4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Localité 5] SAINT [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL AVOCATS

Source officielle
TJ

Service JAF

691da02e02bad2f30af79c85

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEMANDERESSE Madame [O] [Q] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sarah WEINRYB, avocat au barreau de BELFORT, avocat postulant et par Me Charline DUVERNOY

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 6

6866de6ed33109fd079b4313

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

barreau de VAL D’OISE plaidant, vestiaire : 87 DÉFENDERESSE : Madame [R] [Y] née le 14 Juillet 1996 à AGADIR (MAROC) 1 allée Louis le Nain Appt. 18 92500 RUEIL MALMAISON représentée par Me Claude DUVERNOY

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69cf015acdc6046d47eb538c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Q], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Cleo DELON, avocat postulant au barreau de la Drôme et Maître Marie DUVERNE-HANACHOWICZ, de la société LAMY

Source officielle
TJ

1ère chambre

69fb70a5cdc6046d47d0534d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Sébastien NAVARRO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [F] [P] [M] demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Jean claude DULEROY

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b2730fd90d454e62efb09a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

premier numéro, Recevons l’intervention volontaire de la SA MMA IARD, Ordonnons une mesure d’expertise, Désignons pour y procéder : [L] [V] (1964) CAP plomberie CALOR ET CLIMAT PLUS 4 rue Duvernois

Source officielle
TJ

Référés civils

68e7a524033cf481c39a40a8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

par Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE- AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.C.I [Localité 6] ALLIES dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Marie DUVERNE-HANACHOWICZ

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1189f19e8c50f8d372

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

08 Octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [E] [R] 22 rue de Lorraine 78100 ST GERMAIN EN LAYE Madame [D] [C] épouse [R] 22 rue de Lorraine 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE représentés par Maître Mélanie DUVERNEY

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6985a9d1cdc6046d4729bbfc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

INSURANCE, dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Philippe CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, plaidant par Maître Marie DUVERNE-HANACHOWICZ

Source officielle

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