Frédéric Z..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Duvernay TP, 2°/ à la société MMA IARD, assurances mutuelles, 3°/

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2021 La société Acte 2 - Rue Dufrénoy

d'où elle déduisait une telle constatation, tandis même que la SCI Moxilotte invoquait les erreurs commises par les entreprises intervenantes et que l'expert avait relevé que ces entreprises -DTR Duvernay

Aurélien DUVERGEY, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur de la citoyenneté et de la légalité, à l'effet de signer toutes décisions, correspondances, documents, pièces

, qui les informera sur l'objet et le déroulement de la conciliation afin de rechercher une solution amiable au conflit qui les oppose: DEMANDEURS SARL HITEN [Adresse 2] comparant par Me Claude DUVERNOY

Une note en délibéré présentée par la société Duverney TP a été enregistrée le 8 février 2026 à 21h04 et a été communiquée.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article L. 3141-26 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 21 janvier 2003 en qualité de manoeuvre par la société Duvernois

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2014, la SOCIETE DUVERNEY AUTOMOBILES, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2014, la SOCIETE DUVERNEY SAVOIE AUTOMOBILES, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2014, la SOCIETE DUVERNEY VAL SAVOIE AUTOMOBILES, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer

X... avait contesté devant les juges du fond la qualification donnée au mandat confié à l'agence Duvernay Immobilier ; que le moyen est nouveau de ce chef, mélangé de fait et de droit ; Attendu, d'autre

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 30 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SNC MILLE [Adresse 1] comparant par Me Claude DUVERNOY [Adresse 2] et par Me [G] [Y] [Adresse

Pascal, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1988 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de : 1°/ la société Duvernay

La société Jacob-Duvernet a interjeté appel de cette décision le 13 décembre 2013 et, sur ordonnance rendue en application des articles 917 et 918 du code de procédure civile, elle a assigné M.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 14 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL TAMA AUTOMOBILE [Adresse 1] comparant par Me Claude DUVERNOY [Adresse 2] et par Me Guillaume

de la SELARL DULEROY & DIAZ-DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [D] [Z] [P] épouse [P] [Adresse 6] [Localité 22] Représentant : Me Jean claude DULEROY de la SELARL DULEROY

Me [K] soutient oralement les conclusions déposées le 25 juillet et soulève l'irrecevabilité de la demande, indiquant que la convention d'honoraires a été signée avec la SELARL Dufrenoy et associés et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duverne équipement, dont le siège est RN 20, 91310 Montlhéry