CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

85 résultats pour « Descoing »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 2 cab 1

65809c873ea7c8c112101348

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

BOYER HAOUZI, avocat, #D0093 DÉFENDEUR Monsieur [E] [D] [Adresse 5] [Adresse 9] [Localité 6] Avec l’assistance de Me Raoul SOTOMAYOR, avocat, #D1401 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Créations

DESCOINGS, Diane

SIREN 880822911Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

Voir →

Créations

DESCOINGS, Baptiste, Jean

SIREN 999840952Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

22/01/2026

Voir →

Créations

DESCOINGS, Gil Paul René

SIREN 521014308Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

13/12/2024

Voir →

Radiations

Descoings, Gil Paul René

SIREN 521014308Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

23/05/2024

Voir →

Ventes et cessions

L'ATELIER DU SEL, Descoings, Gil Paul René

SIREN 828920058Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

Par ASSP du 09/01/2024, enregistré le 19/01/2024, au SPFE de SAINT-NAZAIRE 1, dossier 2024 00002579, référence 4404P04 2024 A 00152, Domicile ancien propriétaire : 9 avenue du Pondy, 44500 LA BAULE ESCOUBLAC, Siège social nouveau propriétaire : Impasse du Bréniguen - PA de Mès 44350 Saint-Molf. Les oppsositions seront reçues dans les dix jours suivant la dernière publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

07/02/2024

Voir →

TJ

J.L.D.

68e94d773ea43407b91026bf

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [J] [H] assistée de Maître DESUZINGE

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b2679dd90d454e62ed94eb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

du conseil le 14 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [S] [L] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1999 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Delphine DESCOLLONGE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c883ea7c8c11210136a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Totale numéro 2022/017372 du 04/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9] Ayant pour conseil Me Najib GHARBI, avocat, #A0851 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c8a3ea7c8c112101398

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

BARBIER DE CHALAIS, avocat - #R0250 ; DÉFENDEUR : Monsieur [T] [B] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Déborah COHEN TAIEB, avocat - #C0626 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

67f418c04e0040aa3735d3d7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Ayant pour conseil Me Ibrahima TRAORE, Avocat, #B0501 DÉFENDEUR Monsieur [H] [Y] DOMICILIÉ : CHEZ ASSOCIATION [9] [Adresse 3] [Localité 4] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

67f418c44e0040aa3735d441

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Avocat, #D0152 DÉFENDERESSE Madame [N] [E] épouse [K] [Adresse 5] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Stéphanie RACLET-JOSSE, Avocat au barreau de l’Essonne LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

66a3e393c63cd64a75c3d410

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire D1533, DÉFENDEUR Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 7] (25) [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Sylvie DESTAING

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

66479e13d9abb6262fdfbe20

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1462 DEFENDEUR : Madame [C] [K] épouse [V] née le [Date naissance 7] 1971 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Delphine DESCOLLONGE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c863ea7c8c112101325

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

pour conseil Me Monika MORAWSKA, Avocat, #E0066 DÉFENDEUR Monsieur [N] [K] [Adresse 7] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Emmanuel PERARD, Avocat, #C1435 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

67f418d14e0040aa3735d5b0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Représentée par Me Saoussane QOSSAY, Avocat, #D129 DÉFENDEUR Monsieur [I] [K] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Julie YVERNAT, Avocat, #D0237 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee063ea7c8c112520e83

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DESCOLONGES [Adresse 3] [Localité 24] représentées par Maître Marine PARMENTIER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0283 Société QBE EUROPE SA/NV [Adresse 36] [Localité

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e4b204c0caeeb992256

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

MMA SOLUTIONS ASSURANCES [Adresse 18] [Localité 15] représentée par Maître Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS - #R0099 Madame [G] [M] [Adresse 9] [Localité 17] non représentée Madame [L]

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

67f418c04e0040aa3735d3c3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

MORAWSKA, #A0624 et ayant pour avocat plaidant Me Véronique LASSERRE DÉFENDEUR Monsieur [Y] [T] [Adresse 7] [Localité 5] (EMIRATS ARABES UNIS) Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66425a70879c8a875bd47b9c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître DELPORTE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître DESCOINS Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 22

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed17c2980a82f59d992be

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Charlie DESCOINS Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Laurence IMBERT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c873ea7c8c11210133a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DÉFENDEUR Monsieur [K] [J] [Adresse 6] ([Adresse 10] [Adresse 18] [Localité 9] Représenté par Maître Juliette HERVE de la SELARL DAMY RAYNAL HERVE, Avocat, 220 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c8a3ea7c8c11210139c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Barreau de Paris, #E1581 DÉFENDEUR Monsieur [P] [A] [M] [V] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Maître Aurore CRESSENT, Avocat au Barreau de Paris, #E0066 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [G] DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

67f418c94e0040aa3735d4b0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 1] Ayant pour conseil Me Nadia TOULOUM, Avocat, #A0389 DÉFENDERESSE Madame [J] [Z] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Défaillante LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c843ea7c8c1121012f4

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

/000388 du 24/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13] Ayant pour conseil Me Eric TIGOKI IYA, avocat postulant - #G0794 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle