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75 résultats pour « Dario »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

66335be2c0d3e3fe99cae66f

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

[Z] [B], interprète en langue dari , __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé confirme son identité.

Source officielle

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TJ

1ère CHAMBRE

68e94d863ea43407b91029d5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Le 11 avril 2012 à [Localité 9] ([Localité 8]), Monsieur [F] [T], salarié conducteur d'engin/machine au sein de la SAS DARBO, a été victime d’un accident du travail provoqué par une

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

6629485f204c0caeeb98f488

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Dans l'affaire entre : Madame [S] [U] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 9] (OUBANGUI CHARI) [Adresse 4] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Daria VERALLO-BORIVANT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

695c16dd75782d5f06e44e6c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT Enrôlement : N° RG 24/02325 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4GNO AFFAIRE : Mme [Z] [C] épouse [F] (Me Darine FATNASSI) C/ SOCIETE AVANSSUR

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7a3ea43407b9102785

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DILHAC de la SELARL ASTREA, avocat au barreau de DAX DEFENDEUR Monsieur [I] [C] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE PRÉSIDENT : Elodie DARRIBÈRE

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f93356de0ebe408daa818d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DE L’AUDE - Me TRILLES - SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES - dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Emilie QUINTANE, Juge, Présidente de la formation de jugement Monsieur Nicolas DARCOS

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6a0f5d20cdc6046d477c7814

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- Concernant son état civil, le jeune [P] [L] a produit à l’appui de sa déclaration de nationalité sa tazkera en langue dari et en langue anglaise n° 21244034, son certificat de naissance délivré par

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf154e266e89ef118a03d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Marie ASSO, greffier ; En présence de Monsieur [V] [S] [B] interprète en langue dari

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6706c5fff1d01e3c86efc7be

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[N] [U] [F], interprète en langue dari, __________________________________________________________________________ DÉROULEMENT DES DÉBATS L’intéressé confirme son identité.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67044ed68d5cd4a8759ae62b

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

En présence de Monsieur [S] [J] [X], demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] , interprète en langue Dari, inscrit sur la liste de la Cour d’appel d’Orléans.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9334dde0ebe408daa7f2a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

délivrée : le : 01/07/2025 à : Société [1] *** 1 ccc : - CPAM DE L’AUDE - dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Emilie QUINTANE, Juge, Présidente de la formation de jugement Monsieur Nicolas DARCOS

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec20ca0f6350336350abe

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Marie ASSO, greffier ; En présence de Monsieur [F] [O] [M] interprète en langue dari

Source officielle
TJ

JLD

6866e04ed33109fd079b4817

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [B] [L], interprète en langue dari

Source officielle
TJ

J.L.D.

659eeefc6976f1c644e78431

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Je parle pachtou ou dari, deux langues afghanes. Cela veut donc dire que je suis Afghan. Je connais très bien l’Afghanistan. J’ai demandé mon passeport à mes parents.

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TJ

Chambre 2/section 2

65c13026d4f3671a27f6af35

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Dans l'affaire entre : Madame [K] [W] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 14] (République du Congo) [Adresse 1] [Localité 9] DEMANDERESSE Ayant pour avocat Me Daria VERALLO-BORIVANT, avocat

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TJ

1ère CHAMBRE

6a109fcccdc6046d479adbc0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

entendre les plaidoiries, et en a rendu compte au tribunal composé de : Président : Pascal MARTIN, Vice-Président, juge rapporteur, Assesseur : Claire GASCON, Vice-Présidente, Assesseur : Elodie DARRIBÈRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f93361de0ebe408daa8416

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[P] [G] - CPAM DE L’AUDE - dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Emilie QUINTANE, Juge, Présidente de la formation de jugement Monsieur Nicolas DARCOS, Assesseur représentant des employeurs Madame

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec210a0f6350336350b35

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Marie ASSO, greffier ; En présence de Monsieur [O] [V], interprète en langue dari

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f93363de0ebe408daa848a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M] [K] - SELARL [9] - dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Emilie QUINTANE, Juge, Présidente de la formation de jugement Monsieur Nicolas DARCOS, Assesseur représentant des employeurs Madame

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TJ

Chambre 7/Section 2

66fc37e52416523b99573a50

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

275 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 3 DEMANDEUR C/ Monsieur [H] [X] [W] [R] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Daria

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