CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

161 résultats pour « ANDREU Julie »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Jean eudes MESLAND-ALTHOFFER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d557b8cdc6046d477092ac

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Numéro de recours: N° RG 24/03511 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5LT4 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [F] [R] né le 22 Juin 1978 à [Localité 1] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Julie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Jean BERNARDOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66980a84b60c111a421bd9c5

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

recours: N° RG 21/00485 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YOKH AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [J] [W] né le 02 Juin 1947 à [Localité 11] [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Julie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dedd846af9fd1f8096628d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

N° RG 19/00305 - N° Portalis DB3F-W-B7D-IG6K Minute N° : 25/00584 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [I] [X] LOTISSEMENT LE VENTOUX 44 RUE ANDRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4f0033cf481c39a303a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[CF] [W] veuve [N] [Adresse 1] Madame [Y] [N] épouse [K] [Adresse 4] Monsieur [IX] [N], [Adresse 1] Madame [I] [O] [K] [Adresse 1] Madame [V] [N], [Adresse 5] Madame [TC] [N] représentés par Me Julie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b935a029d9e20db3aa3

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Numéro de recours: N° RG 20/01952 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XXHU AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [S] [J] né le 23 Avril 1944 à LE PUY 5 montée des Ponsons 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE représenté par Me Julie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3a86

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

de recours: N° RG 20/01857 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XWJW AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [S] [T] né le 06 Mai 1951 à SALZHAUSEN (ALLEMAGNE) 80 avenue Frédéric Mistral 13600 LA CIOTAT représenté par Me Julie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3a91

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A2 231 rue Pierre Doize 13010 MARSEILLE représentée par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDEUR Maître [L] [M], mandataire

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6877f27bfd93c2d1757f722a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Numéro de recours: N° RG 21/01100 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YV22 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [T] [K] né le 11 Mai 1948 à [Localité 11] (MOSELLE) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Julie

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714d79d7e316eba79ae2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ANDREU 1bis rue Irène Joliot Curie 77700 BAILLY ROMAINVILLIERS défaillant S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

ANDREA SAM, anciennement dénommée MF3Ac/S.C

679a9176e9a46d1f5a766093

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d’agir les prétentions de la Sam D’andrea formées à l’encontre de la société Eden promotion, A titre principal, - juger que les demandes de la Sam D’andrea se heurtent à de multiples contestations sérieuses

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd732acdc6046d47c809a8

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

- Dire et juger qu'il n'existe aucun lien de causalité entre le prétendu défaut de conseil de l'expert-comptable et la perte alléguée ; - Dire et juger que la demande de remboursement des parts sociales

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

68dd903e548223b2c7ad057c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

W-B7I-JWUC NAC : 66B 0A JUGEMENT Du : 01 Octobre 2025 Monsieur [R] [Z], représenté par la SCP LOIACONO MOREL MASSENAT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Madame [V] [H], représentée par Me Andréa

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67eecdf7b848dd6814c5d540

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PARTAGE NOTAIRE 28A N° RG 24/02348 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2M7 Minute AFFAIRE : [D] [O] épouse [A], [X] [O], [V] [O] C/ [R] [O] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Claire ANDRIEUX

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbe40cd0f0b3d01334d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juger que la maladie professionnelle dont M.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f880ad88ba22ff74f98b0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

352J-W-B7G-CWGL5 MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me TOBIANAH Me BRACKA Le : A l’audience publique de ce jour, devant nous Cyril ROTH, 1er Vice-Président adjoint juge de l’exécution assisté d’Andréa

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

SELARL ARPEGES CONTENTIEUX la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jean-jacques BERTIN Me Thomas BLAU la SELARL BOERNER & ASSOCIES la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a501033cf481c39a359a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

IMMOBILIERE [I] Répertoire Général N° RG 25/00327 - N° Portalis DB26-W-B7J-IPN6 __________________ Expédition exécutoire le : 08 Octobre 2025 à : Me De La Royère à : Me De Saint Andrieu à : à :

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2801c3411ff34535829

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

GESELLSCHAFT m.b.H [Adresse 35], [Localité 6] - AUTRICHE représentée par Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0238 DEFENDERESSES S.A.S.U ANDREU

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f8813d88ba22ff74f99fa

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

352J-W-B7I-C43LU MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me BILSKI CERVIER Me BRACKA le A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel LAMHOUT, Vice-président juge de l’exécution assisté d’Andréa

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6946962075782d5f06f716a8

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

« Wally » exploité par la société SO par l’intermédiaire du jeu « Brawl Stars » reproduit les caractéristiques originales de l’œuvre « Andrea » ; - juger qu’en exploitant le personnage « Wally », la

Source officielle

Page 2 sur 9

← PrécédentSuivant →