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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
677c58296f491b6d26394e9c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Devant Nous, Armelle WERNER, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Benjamin
Source officielle1ERE CHAMBRE
6965539ccdc6046d47107a2d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Tubes de poussée, jambes de force, triangles et bras de suspension : mauvaise attache d'un comportant au châssis ou à l'essieu AVG ».
Source officielle1ERE CHAMBRE
678ffb8751b02779572a39d8
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 - Contradictoire - En premier ressort - Signé par Benjamin MARCILLY, Juge, et par Vincent GREF, Greffier EXPOSE DU LITIGE FAITS ET PROCEDURE
Source officiellePCP JCP fond
6633da4ec0d3e3fe99d17bb4
19 avril 2024
19 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/04/2024 à : Me Jean-eric CALLON, Copie exécutoire délivrée le : 19/04/2024 à : Me Benjamin PORCHER, Me Valérie ROSANO Pôle civil
Source officielle2ème Chambre
687aa3426d3730576e94067c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
IMMOBILIERE CL [Adresse 2] [Localité 6] toutes deux représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G450 L’affaire a été débattue le
Source officielleChambre 01
66335b2fc0d3e3fe99cadccc
15 avril 2024
15 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 15 Avril 2024, et signé par Aurélie VERON, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
668d7b4053e3bdd077851a78
9 juillet 2024
9 juillet 2024
HEXAGONE HALLE immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n°849 896 766 299 Avenue du Médoc 33320 EYSINES représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocats au barreau de BORDEAUX
Source officielle2ème chambre 2ème section
659d9d80aa704a07f4934438
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JOLIMMO [Adresse 2] [Localité 8] représentées par Maître Benjamin MERCIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0138 DÉFENDEURS Maître [M] [T] [Adresse 3] [Localité 7] représenté
Source officiellePôle social
69858891cdc6046d47260e44
12 janvier 2026
12 janvier 2026
substitué par Me LETOMBE DEFENDERESSE : [11] [Localité 21] [Localité 23] [Adresse 1] [Adresse 19] [Localité 2] représentée par Madame [R], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officiellePPP BAUX JCP
687e9ec941388e7853ac3ea3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il ressort du diagnostic social et financier et de leurs explications à l'audience qu'ils vivent avec leur trois enfants âgés de 15 ans, 12 ans et 10 ans, que leur benjamine est scolarisée en ULIS et nécessite
Source officiellePôle social
66335b2fc0d3e3fe99cadcd3
24 avril 2024
24 avril 2024
2] [Localité 5] non comparante PARTIE INTERVENANTE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Mme [G] [W], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielleChambre 1
697b1f84cdc6046d471431fe
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Benjamin BOJ, Président Statuant conformément aux articles 801 et suivants du Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre 01
66335b3ac0d3e3fe99caddde
12 avril 2024
12 avril 2024
Le manquement à cette obligation est caractérisé puisque le preneur n'a jamais aménagé les locaux et ne les a pas maintenu en état permanent d'exploitation.
Source officielleChambre 01
66335be3c0d3e3fe99cae686
26 avril 2024
26 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 26 Avril 2024 par Nicolas VERMEULEN, Juge, pour la présidente empêchée Marie TERRIER, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier
Source officielle3ème chambre 2ème section
67f0242002fc178212f7e1fb
4 avril 2025
4 avril 2025
KANTIZ RECORDS [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Clara BENYAMIN et Maître Loïc FOUQUET de l’AARPI CBLF AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2294 S.A.S.
Source officielleChambre 01
686819314965b5d9df313e50
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Aurélie VERON, Vice-présidente, statuant en qualité de Juge Unique, en application de l’article R 212-9 du Code de l’Organisation Judiciaire, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 1
69769a27cdc6046d47b4e578
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Benjamin BOJ, Président Statuant conformément aux articles 801 et suivants du Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre 1
697c18b0cdc6046d4730b9ff
9 janvier 2026
9 janvier 2026
janvier 2021, aux lieu et place de Me Marc LEBEL, demeurant : [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Jérôme DEREUX, membre de la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN JUGE UNIQUE : Benjamin
Source officielleChambre 1
69d986f4cdc6046d47d2d582
3 avril 2026
3 avril 2026
SELARL COTE JOUBERT PRADO, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Maître Pierre BAUGAS, membre de la SELARL BAUGAS CRAYE, avocat au Barreau de CAEN (avocat plaidant) JUGE UNIQUE : Benjamin
Source officielleChambre 23 / Proxi référé
662a99f2c8a1343b8cd5fad1
23 avril 2024
23 avril 2024
Elle précise percevoir 500 euros de ressources mensuelle et avoir à sa charge 3 enfants âgés de 20, 16 et 14 ans, le benjamin étant atteint d’autisme.
Source officiellePage 17 sur 21