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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68b9d6eabfb6c79736061bdb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de procédure civile ; - Se rendre sur les lieux ; - Se faire communiquer par les parties tous documents utiles établissant leurs rapports de droit, la mission précise de chaque intervenant, et le calendrier
Source officielleCABINET JAF 2
67f56597bbf04ef7857ba2dc
8 avril 2025
8 avril 2025
permettant de l’accueillir seront déterminées à l’amiable entre les parties et à défaut d'un tel accord, selon les modalités suivantes : * en période scolaire : le week-end des semaines impaires du calendrier
Source officielleCabinet 1A
67eee3f9b848dd6814c62538
3 avril 2025
3 avril 2025
suivantes : en période scolaire et pendant les petites vacances scolaires sauf Noël : une semaine sur deux :chez la mère : du vendredi rentrée des classes des semaines impaires (dans l’ordre du calendrier
Source officielle18° chambre 2ème section
65b163fbb9f94e984650cf4d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
L'affaire est renvoyée à la mise en état du 19 juin 2024 à 11h30 pour les conclusions au fond de la demanderesse et pour clôture ou fixation d'un calendrier de conclusions des parties.
Source officielle18° chambre 2ème section
65833fa43ea7c8c1129c056e
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur les suites de la procédure L'affaire est renvoyée à la mise en état du 20 mars 2024 à 11h30 pour conclusions au fond de la défenderesse et établissement d'un calendrier de procédure ou clôture.
Source officielleJAF 5
68f950a2de0ebe408dac7ac5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
prêts immobiliers et mobiliers ;une liste des crédits en cours ;toutes autres pièces que le notaire pourrait solliciter ; Dit que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier
Source officielleJAF 5
68f950a5de0ebe408dac7b7f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des prêts immobiliers et mobiliers ;une liste des crédits en cours ;toutes autres pièces que le notaire pourrait solliciter ; Dit que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier
Source officielleJAF 5
68f950bdde0ebe408dac8311
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des prêts immobiliers et mobiliers ;une liste des crédits en cours ;toutes autres pièces que le notaire pourrait solliciter ; Dit que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier
Source officielleJAF section 2 cab 5
6a0b6c4bcdc6046d471de034
18 mai 2026
18 mai 2026
en alternance au domicile de chacun des deux parents, de la manière suivante, à défaut de meilleur accord entre les parties : - pendant les périodes scolaires : du vendredi des semaines paires du calendrier
Source officielleChambre 8/Section 3
69ceb15acdc6046d47e57709
2 avril 2026
2 avril 2026
EMMAUS HABITAT [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Paul-gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS - R101, substitué par Me CALANDRE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Madame COSNARD
Source officielleJEX
6696cbc49a603a6929151e1b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 DEFENDERESSE La SCI FONTAINEBLEAU YTD [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Paul-gabriel CHAUMANET de l’ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE
Source officielleJuge libertés & détention
6984bc68cdc6046d470c86b2
3 janvier 2026
3 janvier 2026
], le 3 janvier 2026, Nous, Constance GALY, vice-présidente au tribunal judiciaire de Nantes, statuant en tant que juge des libertés et de la détention, statuant en audience publique, assistée de Cassandre
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe745c07170de10e46258
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Qu’il convient de révoquer l’ordonnance de clôture afin de fixer un nouveau calendrier de procédure.
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe754c07170de10e46645
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DE BENOIT D’[Localité 5] - Me ANGRAND délivrées le : + 1 Copie dossier Qu’il convient de révoquer l’ordonnance de clôture et de renvoyer l’affaire à une audience de mise en état en fixant un calendrier
Source officielleDROIT COMMUN
69cef8a6cdc6046d47ead783
2 avril 2026
2 avril 2026
maximum de deux mois, - soit que les médiateurs nous informent de l’échec de la médiation, auquel cas la dossier sera appelé à une audience physique de mise en état aux fins d’établissement d’un calendrier
Source officielleDROIT COMMUN
6866f565d33109fd079b8138
3 juillet 2025
3 juillet 2025
maximum de deux mois, - soit que les médiateurs nous informent de l’échec de la médiation, auquel cas la dossier sera appelé à une audience physique de mise en état aux fins d’établissement d’un calendrier
Source officielleChambre 03 cab 06
69a22021cdc6046d47f9d98f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de [Q], selon les modalités suivantes, sauf meilleur accord des parties : Tant que Monsieur [J] [N] ne dispose pas de son propre logement : En période scolaire : les fins des semaines paires du calendrier
Source officielleRéférés expertises
66335ab6c0d3e3fe99cad6fa
2 avril 2024
2 avril 2024
mission de l'expert judiciaire automobile, y ajoutant les missions suivantes: o Se faire remettre le plan d'entretien et la périodicité des révisions prévues par le constructeur; o Déterminer si le calendrier
Source officielle18° chambre 1ère section
67f56a42bbf04ef7857bb153
8 avril 2025
8 avril 2025
techniques ou tous éléments de fait de nature à optimiser la sécurisation du Toit Terrasse ; Disons que pour procéder à sa mission l'expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier
Source officielleRéférés expertises
66335ac2c0d3e3fe99cad85e
2 avril 2024
2 avril 2024
de laquelle il procédera à une lecture contradictoire de sa mission, présentera la méthodologie envisagée, interrogera les parties sur d’éventuelles mises en cause, établira contradictoirement un calendrier
Source officiellePage 16 sur 251