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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Saisies immobilières-VD
679bf0c743b3d977d8cd1a92
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[B] [M] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7f847251e2b2424b93c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de 1633,73 euros durant 60 mois, assurance incluse - un prêt à taux zéro d'un montant de 24.800 euros, remboursable par mensualités de 105,85 durant 276 mois, assurance incluse.
Source officielleSaisies immobilières-VD
672e830350af6f5fd345c1fd
7 octobre 2024
7 octobre 2024
] [P] LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE à NEUF HEURES ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND
Source officielle18° chambre 2ème section
662fe5c3b89538338ecde70e
26 avril 2024
26 avril 2024
vestiaire #F0001 DÉFENDERESSE Madame [I] [B] épouse [C] représentée par Madame [D] [C] épouse [H], ès-qualités de représentante de sa mère [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Véronique DURAND
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d7eaa704a07f49343e7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ROTHSCHILD MARTIN MAUREL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Gabriel DURAND de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0172 Nous Alexandre PARASTATIDIS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
667a835944bb525fe3b88b4f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [E] [O] né le 01 Janvier 1970 à [Localité 4] (CÔTE D’IVOIRE) Chez Mme [T] [O] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Guillaume DURAND
Source officielleJCP REFERES
677efc56b01eea4cf01ac99a
3 janvier 2025
3 janvier 2025
ALTEAL prise en la personne de son Directeur Général Monsieur [J] [H] C/ [C] [S] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Janvier 2025 à Me Isabelle DURAND Expédition
Source officielleJCP REFERES
677efc5bb01eea4cf01aca27
3 janvier 2025
3 janvier 2025
ALTEAL anciennement dénommée [Localité 5] HABITAT C/ [P] [X] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Janvier 2025 à Me Isabelle DURAND Expédition délivrée à toutes
Source officiellePôle social
66335b39c0d3e3fe99caddcb
24 avril 2024
24 avril 2024
[V] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Hélène BERNARD, avocat au barreau de LILLE, substituée àl’audience par Me Mathilde DURAND-ROUSSEL, avocat au barreau de Lille DEFENDERESSE : Société
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
68e568a60e2901d10fa44d21
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[U] [N] a acquis, auprès de la société Dreams Cars, un véhicule Dodge Durango, immatriculé à titre provisoire [Immatriculation 4], moyennant le prix de 36 800 euros toutes taxes comprises.
Source officielleQuatrième Chambre
668d7d9753e3bdd07785c5ab
9 juillet 2024
9 juillet 2024
N° Portalis DB2H-W-B7G-XDL6 Jugement du 09 Juillet 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Laurelenn FLANDRINCK, vestiaire : 3542 Me Jacques VITAL-DURAND
Source officielleRéférés civils
67fd50efe85d0474bddb470a
1 avril 2025
1 avril 2025
APRIL SANTÉ PRÉVOYANCE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Jacques VITAL-DURAND de la SELAS VITAL DURAND - CALDESAIGUES & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTERVENANT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661828384e82250580d21b32
10 avril 2024
10 avril 2024
Elle rappelle qu'à l'occasion de son recours devant la commission de recours amiable, monsieur [B] [J] a reconnu avoir travaillé durant deux mois à l'essai en qualité de chauffeur durant son arrêt de travail
Source officielleJAF Cabinet 4
6a10a7e6cdc6046d479b7813
22 mai 2026
22 mai 2026
la moitié des vacances scolaires ; DIT que Madame [G] [E] exercera un droit de visite et d'hébergement progressif, sauf meilleur accord entre les parties, selon les modalités suivantes : -durant une
Source officielleSaisies immobilières-VD
679bf0c843b3d977d8cd1aa6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
épouse [S] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND
Source officielleSaisies immobilières-VD
679bf0c943b3d977d8cd1ac2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[U] [O] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND
Source officielleTPX RAM CG FOND
66fd93b538de0398b518df80
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Edeline EYRAUD, Greffier ; DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Société ADIE-SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Clément FOURNIER, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Miléna DURAND
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d7faa704a07f493440b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[N] [W] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Jonathan DURAND - #B0023 DEFENDERESSES S.A. BNP PARIBAS inscrite au RCS PARIS sous le n°662 042 449 S.A.S.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
6a188903cdc6046d4747040f
22 mai 2026
22 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi vingt deux Mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Clarisse DURAND
Source officielleREFERES
69d9802bcdc6046d47d25c6f
10 avril 2026
10 avril 2026
] [P] [R] né le 30 Septembre 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Madame [F] [M] épouse [R] née le 14 Juin 1958 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Emmanuelle DURAND
Source officiellePage 15 sur 552
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