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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la famille
699f6181cdc6046d47bb9013
9 janvier 2026
9 janvier 2026
tout élément de nature à justifier d'éventuelles récompenses ou créances à l'encontre de la communauté ou de l'indivision, DIT que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9ff8c8a1343b8cd6272a
25 avril 2024
25 avril 2024
sursis à statuer jusqu'au dépôt de l'ordonnance de règlement par le juge d'instruction dans le dossier n° parquet 17200000274 ; ENJOINDRE la Société ATTIJARIWAFA BANK EUROPE de conclure et FIXER un calendrier
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
69dd4215cdc6046d471fb50b
13 avril 2026
13 avril 2026
domicile de Mme [T] [M] , au besoin par une personne de confiance, et de prendre en charge les frais de déplacement, PRÉCISE que : - Le décompte des semaines impaires et paires se fait selon le calendrier
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da33c0d3e3fe99d175cc
2 mai 2024
2 mai 2024
Le principe du contradictoire implique donc d’ordonner la réouverture des débats et le renvoi de l’affaire à l’audience du 26 juin 2024 avec le calendrier suivant : Conclusions de Monsieur [G] [S] et
Source officielle4ème Chambre Cab C
6786b7e5df5b5c7d10ca56bc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : Convoquer les parties ;Fixer avec elles un calendrier
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
678197236d34da2cbdcdfe72
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d’un droit de visite et d'hébergement défini à défaut de meilleur accord, de la façon suivante : a) hors vacances scolaires : - une fin de semaine sur deux, les semaines paires dans l’ordre du calendrier
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
678197286d34da2cbdcdff6a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'hébergement défini à défaut de meilleur accord, de la façon suivante : Tant que le père ne dispose pas d’un logement autonome - une fin de semaine sur deux, les semaines paires dans l’ordre du calendrier
Source officielleJAF CAB 3
68768494e74401da7f2f67a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire; DIT qu’il appartiendra au notaire de : - Convoquer les parties ; - Fixer avec elles un calendrier
Source officielle4ème Chambre Cab C
65b1634bb9f94e984650cb17
18 janvier 2024
18 janvier 2024
opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : Convoquer les parties ;Fixer avec elles un calendrier
Source officielleJAF section 1 cab 4
65809c853ea7c8c112101313
18 décembre 2023
18 décembre 2023
[11] ; Dit qu'il appartiendra au notaire commis de : - convoquer les parties et leur demander la production de tous les documents utiles à l'accomplissement de sa mission, - fixer avec elles un calendrier
Source officielle8ème chambre 3ème section
6581ee043ea7c8c112520df3
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Conformément au calendrier fixé, la clôture a été prononcée le 29 novembre 2023.
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
6a15ef10cdc6046d47061ee7
26 mai 2026
26 mai 2026
[L] [V] PRÉCISE que : - Le décompte des semaines impaires et paires se fait selon le calendrier de l’année civile, DÉCIDE que par dérogation au calendrier judiciaire, le père aura l'enfant pour le dimanche
Source officielleRéférés
66a2a9406b28f3ce99fac1a9
24 juillet 2024
24 juillet 2024
poursuivra sa mission jusqu’à l’achèvement des travaux concernés, DIRE que l’expert devra, lors de l’établissement de sa première note aux parties, indiquer les pièces nécessaires à sa mission, le calendrier
Source officiellePEC sociétés civiles
65d467a9e301c995f93b2598
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Il peut, après avoir recueilli l'avis des avocats, fixer un calendrier de la mise en état.
Source officielleRéférés expertises
65ba9b3359e460cd1e4066b7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
de laquelle il procédera à une lecture contradictoire de sa mission, présentera la méthodologie envisagée, interrogera les parties sur d’éventuelles mises en cause, établira contradictoirement un calendrier
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c6b8daa57c7f66a697
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PAR CES MOTIFS, RÉVOQUONS l'ordonnance de clôture du 26 Juin 2025 ; RENVOYONS l'affaire à l’audience de mise en état dématérialisée du 11 Septembre 2025 à 09h30, pour clôture, avec le calendrier de procédure
Source officielleRéférés
69d56407cdc6046d47716eb5
7 avril 2026
7 avril 2026
l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleRéférés
697b6c65cdc6046d471e4703
9 janvier 2026
9 janvier 2026
constituant un album photographique et en dressant des croquis ; ✏ à l’issue de la première réunion d’expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier
Source officielleChambre 1 Section 6
69cee832cdc6046d47e98bb7
2 avril 2026
2 avril 2026
accompagnées d'un bordereau ; -convoquer les parties et leurs avocats ; entendre les parties ainsi que tous sachants ; l'expert devant évoquer, à l'issue de la première réunion avec les parties le calendrier
Source officielleRéférés
S.A. HLM CDC HABITAT SOCIALc/Société RIVAT ARCHITECTE
677d8fe1b032d83cfd3ea56a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
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