CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

472 résultats pour « Barabe »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3602fc178212f7cfc2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

figurant au dossier que l'intéressée a été admise le 26 mars 2025 au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens en raison d’un contact étrange, désorganisation psychique au premier plan, nombreux barrages

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

697bb2fccdc6046d4729bd82

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT Enrôlement : N° RG 24/13165 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5W7W AFFAIRE : Mme [U] [G] (Maître [K] [D] de la SELAS SELAS BARA [D] AVOCATS

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

69843a72cdc6046d47faef95

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PODELIHA C/ [D] [F], [S] [Y] épouse [F] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme M.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67100e8e2ca67decc913e02e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DEMANDEUR Monsieur [X] [O] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Sandra BARBE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

687aaa4a6d3730576e941cf4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PODELIHA C/ [D] [Y], [V] [L] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme Mme [Y] et M.

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

687ff048249b152198e83e66

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PODELIHA C/ [I] [P], [N] [C] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme M et Mme Préfecture du Maine et [Localité 8] Copie dossier JUGEMENT _______________

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet D

66b668fa5b46ad6fd99e44af

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

disposition au greffe par décision contradictoire et en premier ressort par Madame Sandra FARGETAS 1 copie exécutoire à Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK 1 copie exécutoire à Me Lucille BASZYNSKI-BARATTE

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69e6748bcdc6046d47ef8342

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TIFFENCOGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Emmanuel SEIFERT de la SELARL MAISON SEIFERT BARBÉ AVOCATS

Source officielle
TJ

CH2 Saisies Immobilières

68f2b954e97b8c1829985099

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AGRI [E] à réaliser en la forme prévue pour les saisies immobilières : d’un tènement immobilier situé sur la commune de PLATS (07300) cadastré section H Numéros [Cadastre 7] et [Cadastre 6] lieudit Barbe

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4de033cf481c39a2a43

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

es-qualité audit siège, N’ayant pas constitué avocat DEBITRICE SAISIE ET ENCORE : TRESOR PUBLIC - Service des Impôts des Particuliers des 4 et 13èmes arrondissements de Marseille et de Saint-Barnabé

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

697c5849cdc6046d4738bc82

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

réactivation délirante associé à une conduite hétéro agressive Cette état clinique a nécessité une mise en retrait dela vie institutionnelle: Ce jour 2 plutôt calme échange très difficile du fait du barrage

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffaef3224acf58281420

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

W-B7I-S2RG AFFAIRE : [R] [C] / [10] NAC : 88A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966aa06866c0645d1a912

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

établis pendant la période d’observation relatent l’état suivant du patient : pour le premier, légère accélération de l’humeur, troubles du sommeil malgré la sédation, désorganisation de la pensée avec barrages

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c9106866c0645d2842b

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de la société GINGER [Adresse 15] [Localité 18] représentée par Me Hélène BLANC, avocat au barreau de PARIS - #A0420 Syndicat des copropriétaires du [Adresse 11] représenté par son syndic la SAS BARATTE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc39a0f6350336348586

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Discordante, désorganisée, moments de mutisme, barrages, très probable syndrome hallucinatoire auditif, vécu persécutif. Trouble psychiatrique connu, avec rupture de traitement.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e74965b5d9df328152

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

00706 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GJIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e74965b5d9df328162

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

02887 - N° Portalis DB3J-W-B7H-GF6J TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e84965b5d9df32817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

02768 - N° Portalis DB3J-W-B7H-GE7D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL

Source officielle
TJ

Adjudications

68642a9a0bb2f8a66ca61088

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La procédure de saisie immobilière a été dénoncée le 7 avril 2025 au Trésor Public SIP [Localité 15] Barnabé.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f7102fc178212f7d0f2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

au dossier que l'intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens le 21 mars 2025 puis Cadillac en raison d’un contact étrange, désorganisation du cours de la pensée avec barrages

Source officielle

Page 12 sur 24

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC93 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BARABE, Sébastien

SIREN 939876835Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

22/03/2026

Voir →

Créations

BARABE, Christophe, Henri

SIREN 489712513Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

26/02/2026

Voir →

Radiations

SCM BARABE GRANGER FROTTE

SIREN 349448662Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

26/09/2025

Voir →

Modifications diverses

SCM BARABE GRANGER FROTTE - SOCIETE EN LIQUIDATION

SIREN 349448662Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/09/2025

Voir →

Procédures collectives

ECURIE EL HISSANE BARABERA

SIREN 439108762Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

31/05/2025

Voir →