Un avenant du 10 novembre 2020 prévoit quant à lui des plus-values d’un montant total de 2.183,70 euros pour la fourniture et pose de caniveaux ainsi que le remplacement du drainage EP, sans surcoût, entraînant

Monsieur [I] [D] et Madame [R] [Y] invoquent avoir par la suite constaté l’existence de désordres sur l’ouvrage, notamment : un défaut d’étanchéité du toit-terrasse ;un défaut d’évacuation lié aux caniveaux

Il y est notamment relevé d’importantes fissurations et déformations sur les trottoirs, ainsi que des écarts significatifs au niveau des joints maçonnés situés entre la route et les caniveaux, signes d

CAISSE REGIONALE ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES GROUPAMA CENTRE-ATLANTIQUE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [Y] [T], né le 20 janvier 1966 à LUANT (36) 19 Lothiers 36350 LUANT Représenté par Maître Eliane CALVEZ

27 octobre 2007 pour Suite Résidence à [Localité 5] (74) ; - 18 janvier 2006 pour [Localité 7] des Vignerons au Pontet (84) ; - CIFRAA datées des : - 21 octobre 2006 pour le lot 9I de la résidence Canavère

entre les plaques de placoplâtre du plafond dans la mesure où ces travaux ont été exécutés par Monsieur [A], au titre de la pente de la douche italienne, au titre de la cuve à fioul, au titre des caniveaux

leur payer la somme de 9 896,67 € HT, soit TTC 11 876,004 € pour la reprise du carport, la pose de couventines sur muret, la clôture du grillage, la menuiserie baie vitrés de l’ancien garage et le caniveau

une somme de 30.000 € au titre de la privation de jouissance du jardin commun ; - la somme de 5.537,48 € pour la terrasse et le grillage provisoire et celle de 119 € pour le seuil de garage avec caniveau

Ces flaques d’eau, qui présentent un risque de chute pour les piétons, ont pour origine la réalisation du caniveau à grille trop loin du pied de la première marche de l’escalier et pour causes un défaut

expertises diligentées par les assureurs des deux parties attribuent la cause à la saturation du réseau d'évacuation des eaux pluviales de la copropriété, qui a précédé un refoulement des regards et des caniveaux

[V] [S] a signé un devis portant sur l’aménagement de sa cour intérieure - le devis prévoyait notamment : * la réalisation de travaux préparatoires, le pose de caniveaux et d’une palissade et le pavage

pluviales devant l’appartement démontrant d’un bouchon à 8 mètres linéaires, que le réseau [Localité 5] cuisine du bas n’est pas raccordé à la cuve de la pompe de relevage et que l’eau s’écoule dans le caniveau

de reprendre l’étanchéité de la collerette d’évacuation de la chaudière au niveau du toit de la terrasse et la Société SBM le 7 mai 2025 afin de réparer le défaut d’étanchéité situé au niveau des caniveaux

conformément aux dispositions de l'article L 1331-1 du Code de la santé publique ", les époux [Z] verse à la procédure le témoignage de Monsieur [Y] [E] qui souligne notamment, " qu'alors qu'il nettoyait les caniveaux

L’expert amiable relève notamment au niveau du muret : une absence de caniveau périphérique une insuffisance des trois siphons prévus pour absorber l’eau une accumulation d’eau et le développement de

septembre 2023 les travaux engagés par les époux [M], propriétaires du lot n°1 au sein du lotissement dénommé [Adresse 10] sis à Valbonne, ont endommagé sa voie de desserte, son portail d’entrée et le caniveau

Monsieur [W] [N] et Madame [D] [Y], épouse [N], relatives au remplacement de la crémone et le ponçage du parquet dans le séjour (1 782 euros TTC), la réfection du balcon (4 609 euros TTC), la création du caniveau

Par courrier en date du 05 juillet 2024, la SNC [Adresse 7] a refusé toute prise en charge, arguant de la réalisation de sous-sols inondables et de l'existence de caniveaux.