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282 résultats pour « prospectus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69a9375ecdc6046d4791ce81

Commerce

30 octobre 2025

30 octobre 2025

que ces prospects étaient déjà connus de leurs services en tant que clients.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-5

69d12d3ecdc6046d471a9f34

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

EASY PROSPECT, ne s'est pas constituée et n'a jamais comparu.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d8fbeccdc6046d47c482fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

En application du contrat, ASSURLAND devait transmettre à FILIASSUR des fiches contact appelées « leads » permettant à cette dernière d'effectuer des cotations aux prospects intéressés.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af339cdc6046d47110142

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Il était convenu que la société MISTRAL prospecte, réserve et paye l'ensemble des chambres d'hôtels et billets d'avion, contre une commission de 25%.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2ce0acdc6046d47caee7a

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ce qu'elle se désiste de son instance et de son action à l'encontre de la SAS Smart Prospective, Donne acte à la société Smart Prospective SAS de ce qu'elle accepte ce désistement, Donne acte à la société

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c17e63cdc6046d47acf7ee

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

de procédure civile Condamner la société SMART PROSPECTIVE aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2987cdc6046d475b1257

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Maître [D] [I] nous indique que la mission de comparaison avec la liste de prospects de Monsieur [H] chez la société FREE PRO ne rentre pas dans sa compétence et qu'il est là pour remettre les documents

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69ded151cdc6046d4741caa7

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

LES FAITS La société Flying For You, qui exerce une activité de distribution de prospectus publicitaires, a effectué plusieurs opérations pour la société SpinforEat, entreprise de programmation informatique

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e92f5bcdc6046d472e6933

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[U] adresse à VALOCIME une mise en demeure de régler la somme de 41 382 € et de transmettre l'ensemble des baux conclus jusqu'au 8 avril 2024 concernant les prospects en négociation avec lui.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46f9ecdc6046d4731aae4

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, Gestion commerciale du prospect et de son réseau, Qualifications des besoins du prospect, Proposition et négociation du produit correspondant au mieux aux besoins exprimés du Prospect, Elaboration, Réalisation

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c403accdc6046d47eaa96c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[P] un contrat de prestation de services à durée indéterminée, ayant pour objet « une mission de prospection téléphonique, d'acquisition de clients et de prises de commandes à partir de fichiers prospects

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf22b7cdc6046d47ed5a51

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

n'a pas été transmise ; * Il y a un certain nombre de documents qui n'ont pas été livrés notamment les comptes rendus intégraux des entretiens de terrain avec le nom des prospects ; * Les informations

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e80cfbcdc6046d4713626a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En particulier, il ressort du constat du 9 novembre 2022 qu'OS Consultech a créé et importé un fichier client comportant 43 clients/prospects communs à ZSphère à 4 heures et 7 minutes le 2 avril 2020,

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3e3bdcdc6046d474ff688

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 16/04/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS La SAS à associé unique PROSECUR

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TCOM

3ème chambre

69e8c0dccdc6046d472142c2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le tribunal relève qu'aucun compte-rendu d'entretien avec des prospects et qu'aucun rapport régulier n'est produit par LAUZUN pour justifier l'exécution de ses prestations.

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b85364cdc6046d47e3fb7d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Qu'elle a indiqué plusieurs fois par écrit qu'elle ne voulait pas une prestation de conseil mais avant tout un démarchage de prospects qualifiés ; Que la société VIVINNOV a bien confirmé dès le 21 décembre

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TCOM

Chambre 2-4

69d82e4dcdc6046d47b34654

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Éditions de plaquettes, brochures, prospectus. N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 892158841 Etablissement hors ressort : RCS [Localité 1]. Maintient M.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5431cdc6046d47c620d5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En date du 11/10/2023, Monsieur [S] a confirmé à la SARL SM 11, avoir pris contact avec ce couple via la plateforme, et les a enregistrés comme prospects.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9f5dccdc6046d47784023

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Egalement, il précise qu'une offre catalogue a été créée pour orienter son activité vers le privé, mais il reste désormais à l'association de démarcher les prospects pour mettre en œuvre ces nouvelles

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TCOM

Chambre 2-3

69ce6443cdc6046d47db5954

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

EMC allègue enfin avoir constaté que MEDIAOBS aurait vendu des espaces publicitaires directement à ses propres clients et prospects.

Source officielle