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123 résultats pour « origine des bruits »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé

69b92247cdc6046d47f424d6

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le 15 décembre 2023, le moteur du véhicule a commencé à émettre un bruit anormal, sans qu'aucun voyant d'alerte ne s'allume.

Source officielle

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TCOM

VENDREDI

69f07fe4cdc6046d47d1c024

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

établie, Constater le préjudice subi consécutivement subi par la demanderesse, En conséquence : A titre principal de : Fixer le préjudice à 18 mois de préavis sur la base de la moyenne de la marge brute

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0e743bcdc6046d4761d24e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

. […] Origine des difficultés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a4ecdc6046d47afd44c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Malgré plusieurs réunions d'expertises amiables sur les lieux, l'origine du sinistre n'a pas été identifiée.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195e03cdc6046d4758d63d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le 26 juillet 2023, mandatée par la SARL SCAVI, Me [Q] [N], commissaire de justice, a constaté : * Sur l'ordinateur professionnel de M.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a940bfcdc6046d4792a805

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Des dysfonctionnements sont constatés : odeur de gasoil, bruit de claquement dans la direction, fuite d'huile hydraulique, et défaillance des coupelles d'amortisseurs.

Source officielle
TCOM

2è chambre

6a16ce9dcdc6046d47180469

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Que la partie adverse n'apporte aucun élément démontrant que le laboratoire du producteur d'origine et/ou le laboratoire [Localité 1] n'étaient pas en mesure d'effectuer la prestation.

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TCOM

Chambre 10

69a3e8cbcdc6046d471e0541

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

À environ 500 km de sa destination, un bruit anormal a été perçu, provenant de l'avant gauche du véhicule. M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40365cdc6046d47eaa48d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

société [Etablissement 1] a fait réaliser une étude acoustigue, Les conclusions du bureau d'études et d'ingénierie-conseil acoustique-vibration sont sans équivoques et révèlent : « Les mesures de bruit

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0e9596cdc6046d476519d9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Origine des difficultés Les difficultés rencontrées par la société au cours de ces dernières années résultent de plusieurs facteurs : * Lors de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 la société

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a0b6762cdc6046d471d912c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Elle est donc à l'origine de la rupture anticipée du contrat.

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TCOM

Référés

6a0c05efcdc6046d4729062b

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

l'issue de sa mission, * DIRE que le coût de la mission de l'administrateur provisoire sera solidairement pris en charge par la société YOURS INTERNATIONAL et son dirigeant monsieur [S] [W] qui est à l'origine

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TCOM

8ème chambre

69ea8d7fcdc6046d474e7268

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La société SAS [Localité 1], présente sur cette période un chiffre d'affaires de l'ordre de 1 075 K€ pour un excédent brut d'exploitation de l'ordre de 20 K€.

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TCOM

8ème chambre

69ea8dabcdc6046d474e75bb

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La société SAS [Localité 1], présente sur cette période un chiffre d'affaires de l'ordre de 1 348 K€ pour un excédent brut d'exploitation de l'ordre de 176 K€.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a875e1cdc6046d478321f4

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ainsi, ladite décision a condamné la société TF EXPRESS à payer à Monsieur [E] [V] les sommes suivantes : * 1 402,06 euros bruts au titre du salaire du mois de mars 2024 avec intérêts au taux légal à

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5efa5cdc6046d47b34ae5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Cette marge brute est attestée par l'expert-comptable de la société.

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TCOM

Chambre 07

69bf00decdc6046d477a5d40

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le moteur d'origine sur ce type de véhicule doit être de 90 CV.

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TCOM

.

69b741e5cdc6046d47ccf2c8

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

* 4.866,08 Euros au titre du prêt à l'origine de 60.000 Euros, outre les intérêts au taux annuel de 4,78%, à compter du 19 avril 2024, date de la mise en demeure, jusqu'à parfait règlement.

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TCOM

Référés

69e9b3bdcdc6046d4738655a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 10 octobre 2023 puis le 13 novembre 2023, NAT AUTO confie une nouvelle fois son véhicule en raison du bruit affectant la boîte de vitesse.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e0a57ecdc6046d476e3716

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

tracteur de marque SAME modèle FT CVT, 100 5S, stationné au domicile de Monsieur [N] [Q], sis [Adresse 5] * Déterminer l'ensemble des désordres affectant le tracteur, * En rechercher les causes et origines

Source officielle