animation de quiz, toutes activité récréatives et de loisirs connexes animation de séminaires ludiques vente de produits dérivés additionnels la vente d'encas et boissons alcoolisées ou non (sans fabrication

Le 08/04/2026, la société HK SOUDURE (SARL) [Adresse 1] à Brottes 52000 Chaumont, immatriculée au RCS Chaumont sous le numéro 851 700 393, pour son activité de serrurerie, métallerie, rénovation, fabrication

Ces bateaux ont été fabriqué en France au Chantier Naval Couach localisé à [Localité 1] (33).

, les précisions sur le sens d'ouverture des ouvrants, la taille du dormant pour 120 ou 140 millimètres avec couvre joint intérieur, ou encore la précision pour certaines de l'absence de tapée en partie

Frais de greffe compris dans les dépens (article 701 du CPC) : 50,18 euros HT, TVA : 10,04 euros, soit 60,22 euros TTC LES FAITS La société [H] SA est spécialisée dans la conception et la fabrication

ENSEIGNES (sis après SAS LPA) a une activité de fabrication d'enseignes.

Enseignes (sis après SAS LPA) a une activité de fabrication d'enseignes.

de menuiseries et d'agencements intérieurs, la fabrication et la pose de cuisines, salles de bains, placards, dressings, portes fenêtres et escaliers, entreprise immatriculée au Registre du Commerce

d'éléments de menuiserie en tous matériaux, automatisations d'ouverture, aménagement d'interieur, pose de parquets et cloisons séches RCS RENNES, [Numéro identifiant 1] Représentant légal : M., [C], [

Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Début 2023, Monsieur [T] [O] intervient sur deux chantiers : * Fabrication/pose de menuiseries bois pour aménagements intérieurs et extérieurs (facture nº 200323 du 20/03/2023 – solde 3 190 €).

La fabrication et la vente d'articles artisanaux.

Bernard DELALLEAU, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA, Mme Valérie PRUDHOMME et M [H] [N], Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

et vente de bières, fabrication et vente de boissons fermentées et sans alcool.

Vincent BOITEL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

, pose et dépose d'enseignes ; conception, création, fabrication, pose et dépose de décors lumineux ou non lumineux ; négoce de matériels par tous moyen ; pose de films adhésifs sur tous supports ; négoce

Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

[X] NORMAND ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Grettier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, grettier.