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MOYEN DES PARTIES Selon conclusions récapitulatives La SAS EUROVIA ALSACE LORRAINE représentée par le Cabinet Le Discorde-Deleau en la personne de Maître [V] [M] sollicite du Tribunal de : «DONNER ACTE

[J] était affecté d'un trouble mental et psychique l'empêchant de comprendre et discerner la portée de ses actes lors de la délibération de l'assemblée générale de R2I en date du 15 septembre 2017 ; *

l'inertie de Monsieur, [F], [V], est patente puisque l'ouverture de la procédure s'est faite à l'initiative de M., [T], [Y] ancien salarié de la SASU BTG BAT * Qui plus est le manque de prudence et de discernement

astreinte de 1.000 euros par jour de retard, et s'en réserver expressément la liquidation ; ORDONNER à la société Pings de communiquer aux sociétés Watch'Us et la DCF tous les codes d'accès du compte Discord

expertiser le 04/12/2024, un échantillon de vin par le Centre œnologique de [Localité 6] qui a relevé : « Robe trouble Fruit fatigué et manquant de précision Attaque légèrement perlante Fruit aussi discret

Enfin sur la somme de 5 242,90 € destinée à compenser le préjudice lié à la désorganisation de l'entreprise, rien ne permet d'en discerner le fondement.

[E] supprime alors ses publications des 2 et 5 juin 2023, sans faire disparaître les commentaires qu'elle a fait sur TWITTER et DISCORD à l'occasion des réactions de ses abonnés à la publication de ce

En réponse aux frères [E] qui invoque le soutien abusif de la banque, le [Localité 2] AGRICOLE rappelle qu'elle n'a aucunement manqué à son devoir de discernement comme l'a rappelé le jugement du 23 octobre

III) Sur l'application de la clause pénale Que la société GROUP ESUS a cru devoir faire application sans discernement de la clause pénale du règlement intérieur des Halles du Brezet, en ce qui concerne

gravité et l'étendue des troubles déficitaires dont souffrait Madame [O] le 26 avril 2018, ni de caractériser avec un minimum de réalisme, le cas échéant, leurs répercussions sur la capacité de discernement

L'expert relève toutefois la présence de "nombreuses « poches d'eaux » stagnantes localisées principalement à la base du module" ainsi que "de nombreuses entailles et déchirures dispersées sur l'ensemble

* Il est constant que les contrats types en matière de transport sont supplétifs et ont vocation à s'appliquer en cas d'impossibilité de discerner le sens d'une disposition obscure de la convention.

Mais, il souligne également que la dose appliquée n'est pas la dose reçue à la surface des tubercules, du fait du caractère fuyard avéré du bâtiment et de la thermonébulisation qui disperse le produit.

Cette profonde discorde entre les associés et dirigeants met en danger la pérennité et le fonctionnement des sociétés IBRIK et FEEL.

particulière de consommateurs ou un groupe de consommateurs vulnérables en raison d'une infirmité mentale ou physique, de leur âge ou de leur crédulité s'apprécie au regard de la capacité moyenne de discernement