CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

977 résultats pour « conseiller en gestion du patrimoine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

6a16b754cdc6046d471610fe

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

À cette fin, il s'est rapproché de la SAS VALOFI, devenue la SAS VALORITY GESTION PRIVÉE, spécialisée en conseil en gestion de patrimoine.

Source officielle

Page 1 sur 49

Suivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99064cdc6046d4770af7c

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 13 NOVEMBRE 2015, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de JE (SAS) -, [Adresse 1], contractant général, conseil en gestion de patrimoine et optimisation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8430ccdc6046d47e1250c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 13 NOVEMBRE 2015, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de JE (SAS) - [Adresse 1] Contractant général, conseil en gestion de patrimoine et optimisation

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa216fcdc6046d47a97edf

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 ROLE N° 2025L05414 GREFFE N° 2025J01693 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE ARTEMIS GESTION PRIVEE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d6003acdc6046d477d4c00

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS COPRIM [Adresse 1] Nom commercial : COPRIM Activité : Transactions sur immeubles et fonds de commerce, de gestion

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b852f8cdc6046d47e3ecce

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

en investissement financier conseil en gestion de patrimoine, ainsi que les transactions immobilières sur immeubles et fonds de commerce.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0e637fcdc6046d4760cb1f

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

l'article L.644-6 du code de commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SAS [R] [Z] [Localité 1] ESTATE [Adresse 1] Nom commercial : [R] [Z] [Localité 1] ESTATE Activité : Conseil

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab3c84cdc6046d47c47910

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Conseiller en gestion du patrimoine. Son établissement est situé [Adresse 2], soit dans le ressort de ce Tribunal.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be31fcdc6046d47264d17

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

LES FAITS : La société DL COURTAGE, SARL à associé unique, exerce depuis le 22 novembre 2018 une activité de courtage en assurance, conseil en gestion de patrimoine et défiscalisation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b84c0cdc6046d471fab29

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Attendu que les informations recueillies par le tribunal en Chambre du Conseil auprès de M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c28befcdc6046d47c4ad88

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Sur demande d'ouverture, en date du 24/11/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS Poddle,, [Adresse 3], N° siren : 913 444 634 - N° gestion : 2022B02844 « conseil en investissements

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf4d0acdc6046d47f1353d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

en gestion de patrimoine.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d24aeecdc6046d47316b95

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

pour la gestion et les affaires, conseil en gestion de patrimoine, conseil en investissements financiers, démarchage bancaire et financier, courtage et intermédiation en assurance, transaction sur immeubles

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d0adbbcdc6046d4711d1bb

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits – Objet du litige : La société CGP ENTREPRENEURS (ci-après CGPE) exerce l'activité de conseil en gestion administrative, financière, informatique et commercial et réalise

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a392a2cdc6046d47181ef0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La société ACTION PROVENCE CONSEIL (SAS) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 933 215 865 et a pour activité : « Conseils de gestion aux entreprises

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b650cfcdc6046d47b9fd65

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ce Tribunal ; Que Monsieur le Procureur de la République a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience ; Que Monsieur [L], [W], [H] [K] a comparu en chambre du conseil

Source officielle
TCOM

REFERES

69f31f49cdc6046d471154be

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[M] conseillère en gestion patrimoine, sont restées vaines et ont fait apparaître des contacts électroniques introuvables, ce qui a laissé craindre à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

6a2eb6afcdc6046d4745dcd4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

patrimoine, tant mobilier qu'immobilier, et de tout patrimoine, quelle que soit sa composition, appartenant à toute personne physique ou morale ; la participation de la Société, par tous moyens, directement

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a0c61fecdc6046d47309c5b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de services en matière de gestion, administration d'entreprise et de patrimoine.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3f4ccdc6046d475ce605

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

, le management, la conduite de la politique de groupe, gestion et administration de la trésorerie des sociétés filiales du groupe, acquisition et gestion de tous biens et droits mobiliers, Constituée

Source officielle