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2 577 résultats pour « accessoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b440cdc6046d47a57ff4

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

C/ Mr [W] [Z] DEMANDERESSE ◊ SAS DISTRI CASH ACCESSOIRES, [Adresse 1], Comparaissant par Maître [X], Avocat au Barreau de, Membre de la SELARL [D], Société d'Avocats, [Adresse 2].

Source officielle

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TCOM

8ème chambre

6a0c6943cdc6046d47314057

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

de mode objets de décoration articles de maroquinerie, articles de prêt à porter, accessoires vestimentaires en ecommerce et ou en magasin et toutes activités connexes ou annexes à l'objet social La

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70913cdc6046d476c8936

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

sous réserve des intérêts au taux légal majoré depuis le 21 mars 2024 outre les intérêts à échoir et ce jusqu'à parfait paiement, * 4 725,36 euros au titre du prêt n°06621486 en principal, frais et accessoires

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e360b9cdc6046d47acb274

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

R631-1 et suivants du code de commerce pour : K-Beauty Concept SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 940414923 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de vente de produits cosmétiques et accessoires

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba817cdc6046d472225c9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL VALORE Le commerce de détail de meubles sans fabrication, vente et pose de mobiliers cuisines salle de bains et accessoires

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f89cdc6046d4721aa46

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

19/06/1984 à Beaupréauen-Mauges (49), FRANCE, exerçant une activité de salon de coiffure, hommes, femmes, enfants, visagiste, barbier, soins esthétiques et capillaires, vente de produits, soins et accessoires

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e554cdc6046d473c3eeb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : ESTHETIQUE DEVELOPPEMENT [Localité 1] (SAS) Exploitation d'un centre de beauté, d'esthétique et de remiseen forme avec vente de tous produits de beauté et accessoires

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TCOM

JEUDI

69a9ac93cdc6046d479f2f46

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

cocontractant : la SAS COHERENCE, Par conséquent, Prononcer la nullité du contrat principal intervenu entre la SAS COHERENCE et l'EURL [O] le 16 novembre 2022, Prononcer la nullité du contrat accessoire

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TCOM

Chambre de vacations PC

69fb460fcdc6046d47cc2b4b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 829468487 et exploite un fonds de commerce de: Tous travaux de bâtiment, intérieur et extérieur, construction et démolition et accessoirement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2189cdc6046d47c907b8

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

individuel né le 28/04/1974 à ANGERS (49), exerçant une activité d'entretien réparation mécanique tôlerie peinture électricité automobiles achat vente de véhicules automobiles motos et tous équipements et accessoires

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c14bdcdc6046d472a305a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

activité de Réparation automobile - Mécanique - Dépannage -Remorquage - Achat et vente de pneumatique neufs et d'occasion - Achat et vente d'huiles - Achat et vente de pièces détachées, fournitures et accessoires

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b52cdc6046d4702a2bd

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

ès qualités de mandataire de la SARL [Adresse 1], a sollicité une ordonnance portant injonction de payer la somme totale de 794,55 euros, comprenant 681,20 euros en principal, 7,55 euros de frais accessoires

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TCOM

Chambre 02

6a0c8a13cdc6046d4733b403

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Constater que la restitution des biens suivants Lv soudeuse 2 têtes et les accessoires y afférents et l'ébavureuse EV [Cadastre 2] est matériellement impossible et non fautive.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f33e17cdc6046d4713f7ae

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 539807784 - Radié le 21/11/2025 et exerçait une activité de Commerce de détail de boissons négoce de tous produits dérives et accessoires

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Trib. de Commerce

6a0f69f0cdc6046d477d75d5

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

, [Adresse 2], est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 834226888, et exerce une activité de: Commerce de vêtements, prêt-à-porter; de chaussures, de tous accessoires

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1362cdc6046d472a11c5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

conseil/ études en stratégie marketing - La vente et le commerce en ligne de matériel électronique, textile, produits de beauté, bijoux fantaisies, outils de bricolages, vêtements, sacs, chaussures et accessoires

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TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

6a044ae4cdc6046d4792c83c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

de la société SAMSE et a condamné Monsieur [B] [S] au paiement des sommes suivantes : * 2.539,26 euros en principal, * 253,93 euros au titre de la clause pénale, * 20 euros au titre des frais accessoires

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5cd9cdc6046d475f77de

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

du 6 janvier 2025, la société LES COCOTTES URBAINES a demandé que la SOCIETE NOUVELLE MINERAL SERVICE soit condamnée au paiement des sommes de 11.207,40 € et 1.277,64 €, outre intérêts, frais et accessoires

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef6050cdc6046d47b6b7da

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

numéro 828363143 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de dépannage, remorquage, transport et enlèvement de tous véhicules légers et de poids lourds ; Assistance automobile, vente de pièces et accessoires

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

69f0a818cdc6046d47d57621

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

dossier de : D.R.N AUTO IMPORT SARL (SARL) - [Adresse 1] - RCS 449 747 062, représentée par Monsieur [Y] [A], dirigeant Exerçant une activité de : Achat et revente de véhicules neußs et d'occasion, accessoires

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