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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3a3e8cdc6046d47193282
2 octobre 2025
2 octobre 2025
non comparant contre B&F INTERIOR (SARL) [Adresse 2] non comparant Vu les articles 377 et suivants du code de procédure civile, L'affaire venant à l'audience de ce jour sur renvoi, pour cause d'absence
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6b8f7cdc6046d47586f45
22 janvier 2026
22 janvier 2026
(EVREUX) Comparante par Me [S] PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Vu les articles 381 du Nouveau Code de Procédure Civile Attendu qu'à l'audience, nous avons ordonné la radiation de l'affaire pour absence
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c10ae8cdc6046d47a1dcc2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[H] [D] Demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL CM AVOCATS en la personne de Me Olivier COUESPEL DU MESNIL ([Localité 1]) Non comparant PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SARL GARAGE TRISTAN
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c137cdcdc6046d47a5bff2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2025R00042 ENTRE : La SARL WFWT immatriculée sous le numéro 844 284 828, Dont le siège social [Adresse 1] Représentée par la SELARL ADVOCARE en la personne de Me [Z] [R] ([Localité 1]) Non comparante PARTIE
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6b7f9cdc6046d47585977
28 mai 2025
28 mai 2025
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 805 295 516, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL EB AVOCAT en la personne de Me [J] [D] ([Localité 1]) Non comparante PARTIE
Source officielleTrib. de Commerce
69ef1a98cdc6046d47afdabf
24 avril 2026
24 avril 2026
2025J08998 - 2611400005/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE JUGEMENT DU 24/04/2026 PARTIES Demandeur - SAS BOURG MATERIAUX (SAS) [Adresse 1], en personne Défendeur * MDR-MAISONS DE REVE (SARL
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00f4bcdc6046d4725e27c
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Composition du tribunal lors des débats Mme Valérie SALMON, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal
Source officielleClôture Procédure Collective
69ce3aafcdc6046d47d79948
1 avril 2026
1 avril 2026
Jean-Guy AUROUX, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00948cdc6046d4725608c
2 avril 2025
2 avril 2025
Michel FUCHS, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00a43cdc6046d4725769f
16 avril 2025
16 avril 2025
Composition du tribunal lors des débats Mme Valérie SALMON, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00e16cdc6046d4725c629
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Michel FUCHS, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00f2fcdc6046d4725e06c
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Composition du tribunal lors des débats Mme Valérie SALMON, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00ff1cdc6046d4725eeba
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Composition du tribunal lors des débats Mme Valérie SALMON, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal
Source officielleClôture Procédure Collective
69b016f2cdc6046d47268b02
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Michel FUCHS, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b01785cdc6046d472696f1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Composition du tribunal lors des débats Mme Valérie SALMON, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal
Source officielleClôture Procédure Collective
69e744b1cdc6046d47fef7d1
15 avril 2026
15 avril 2026
Composition du tribunal lors des débats Mme Valérie SALMON, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal
Source officielleClôture Procédure Collective
69e744c0cdc6046d47fef96a
15 avril 2026
15 avril 2026
Composition du tribunal lors des débats Mme Valérie SALMON, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal
Source officielleClôture Procédure Collective
6a0b8ea9cdc6046d47207ca5
6 mai 2026
6 mai 2026
Michel FUCHS, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré.
Source officielleClôture Procédure Collective
69c6410acdc6046d47243b8d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Composition du tribunal lors des débats Mme Valérie SALMON, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00de8cdc6046d4725c344
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Michel FUCHS, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré.
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