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6 résultats pour « Sebastien BENA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f318c2cdc6046d4710c6e5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane FOSSE Monsieur Hervé [I] Assistés lors des débats par Maître Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef0e4cdc6046d470de0d0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Un litige naît entre [Q] [M] SERVICES et DLM sur le modèle, la compatibilité et la conformité du système d'accrochage de la benne amovible et du crochet du camion grue.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd086cdc6046d4761d803

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. : 2025000354 N° PC : 2025/11 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/10/2025 SARL [Adresse 1] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Sébastien René

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d92ecdc6046d4718fe87

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Représentée par Maître Pierre-Xavier BOUBEE , avocat au Barreau de Martinique, substitué par Maître Marielle TIBURCE , avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4af05cdc6046d47fbd908

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1ba0bcdc6046d47f06c35

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 4] DEFENDEUR(S) : SAS SOCIETE DE MONTAGE ET DE MODIFICATION DE CLOISONS [Adresse 5] Sigle : S M M C Représentant légal : GROUPE CSF AMENAGEMENT,Président, [Adresse 6] comparant par Me Sébastien

Source officielle