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14 résultats pour « Marie TESNIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e454becdc6046d47c17a19

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Greffier lors des débat s : Arnaud GASQUE Débats à l'audience pu blique du 24/10/2025 Dépens de greffe liquidés à la somme de 60,22 euros TTC Exposé du litige Par jugement du 16 mai 2025 auquel il

Source officielle
TCOM

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Créations

L'Atelier Bois et Merveilles, TESNIERE, Sylvia, MARIE

SIREN 820028223GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

08/12/2016

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Radiations

TESNIERE, Christophe, Jean-Marie, Luc, Gerard

SIREN 451447437GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

23/10/2014

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Procédures collectives

TESNIERE, Christophe, Jean-Marie, Luc, Gerard

SIREN 451447437TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

21/10/2014

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Créations

TOUTOUNIERE CHIC, MAGNIEN, Isabelle Marie, TESNIERE

SIREN 348298431GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

25/09/2013

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Ventes et cessions

P'tit Breiz, POULIQUEN, TESNIERE, Laëtitia, Marie, Jeanine, Victor, Armand, Michel, GAUTIER

SIREN 442464335GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Modification survenue sur l'activité

13/06/2013

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Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e55b45cdc6046d47d6fabe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Corinne PAIOCCHI Greffier : Aurélie MARTINELLI Jugement rendu sans débat Dépens de greffe liquidés à la somme de 74,73 euros TTC Exposé Suivant requête reçue au greffe le 18 mars 2026 et régularisée

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a40060cdc6046d471fbc36

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU Associés représentée par Maître Julie ANDREU, Avocat au barreau de Marseille) Dans l'affaire l'opposant à : Société GTE E.U.R.L.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb0471cdc6046d478fbbc7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 000941 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 11/07/2025 DEMANDEUR (s): EURO PEENNE D'HO

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e48dbfcdc6046d47c546f9

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

caution [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Me Sonia DAUSSANT/[Localité 3] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Bernard TEYSSONNIERES

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47942cdc6046d47c3e9c5

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur le litige, sa survenance et ses causes La S.E.R.V.A. a facturé la prestation le 24 mars 2021, selon devis et bon de commande du 4 mars 2021, parce qu'elle considère qu'elle s'est acquittée de ses

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45efacdc6046d47c220b6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Bernard TEYSSONNIERES Jacqueline MARINETTI Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE Débats à l'audience publique du 10/01/2025 Dépens de greffe liquidés à la somme de 69,59 euros TTC Exposé du litige

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45b37cdc6046d47c1e30e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Localité 3] Représentant(s) : Me GOUIN (SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER JONZO)/NIMES Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Bernard TEYSSONNIERES

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e48410cdc6046d47c4a25b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

3] [Localité 4] Représentant(s) : Me Latifa BOUTAHAR/[Localité 3] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Thierry PICHON Eric DUPRESSOIRE Bernard TEYSSONNIERES

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45f48cdc6046d47c225a8

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Le 10 mars 2021, M.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46de8cdc6046d47c32969

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

F, 72 avenue J&M Fontenailles 13100 Aix-en-Provence Représentant(s) : Me BRIGNON/AIX EN PROVENCE Me Olivier COLLION (DELTAJURIS)/CARPENTRAS Défendeur(s) : [Z] [Y] Mas des Magnans 6, lotissement des Magnans

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44368cdc6046d47c00e05

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

(AXIO AVOCATS ASSOCIES)/[Localité 3] Me Fabrice BABOIN (PVB AVOCATS)/[Localité 5] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Bernard TEYSSONNIERES

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TCOM

Chambre 17

69a3e3cccdc6046d471daa85

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, Avocat au barreau de Paris) C/ Société GTE S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e4414bcdc6046d47bfeccc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le tribunal relève qu'aucun élément du dossier n'atteste d'une quelconque pression ayant pu inspirer à Madame [O] une crainte l'exposant à un mal considérable.

Source officielle