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133 résultats pour « Jean MACCHI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

69e37edbcdc6046d47aea99e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé.

Source officielle

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Radiations

MACCHI, Théo, Jean

SIREN 929539963Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

29/05/2026

Voir →

Créations

Macchietti, Ilio Gilles Jean

SIREN 990161184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/08/2025

Voir →

Créations

Cchima'dventure, MACCHI, Théo, Jean

SIREN 929539963Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

07/06/2024

Voir →

Radiations

Macchi, Jean-Louis Pierre César

SIREN 818686107GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

23/02/2017

Voir →

Radiations

MACCHIONI, Jean, Pierre

SIREN 780009262GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

09/06/2016

Voir →

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab478cdc6046d47793714

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

L'achat la vente la réparation la construction de tous matériels et machines outils et accessoires [Localité 5] à la profession.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a183c8acdc6046d473be621

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Jean-Louis DEMNARD et Mme Fanny FOURNON Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade089cdc6046d47f9407c

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Monsieur Jean MERCIER, juge-commissaire, entendu(e) en son rapport, Renouvelle la période d'observation de l'entreprise Sàrl MATHIS SERVICES Prolonge sa poursuite d'activité de 6 mois, soit jusqu'au 20

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33d27cdc6046d4713e072

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Audience publique du 11/03/2026, ORDONNANCE DE REFERE Décision contradictoire et en premier ressort, Prononcée par mise à disposition au greffe du Tribunal le 29/04/2026, Minute signée par Monsieur Jean-Yves

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9bcdacdc6046d47a0e274

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Nathalie

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38adbcdc6046d471c2043

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR M. Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69dec5f1cdc6046d4741094a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Yves PAPE, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : M. Dominique PAVAGEAU, Président de chambre, M. Philippe MATHIS, Juge, M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae0d28cdc6046d47fc71dd

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

FRANCE, [Adresse 1], Activité : Négoce de pièces et fournitures pour machines industrielles fabrication de pièces et de machines à usage industriel, fabrication et négoce de masques de protection, de

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2abcccdc6046d4768715d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

le Tribunal a prononcé le redressement judiciaire de : SAS A.C.T.I L'Epinette [Adresse 1] Activité : Chaudronnerie, tuyauterie, métallerie, soudure, serrurerie, charpente métallique, déplacement de machine

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2dbcccdc6046d47ce53f2

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

VENDREDI 24 OCTOBRE 2025 -CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 7ème Chambre - N° RG : 2024F01845 Maître, [Y], [I] ès qualités de liquidateur de SARL SOCIETE ASSISTANCE TECHNIQUE C/ SARL MACHINES

Source officielle
TCOM

1ère A

69dca262cdc6046d470fe4b7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Dans le cadre d'un lancement de masse de cette nouvelle machine, la trésorerie sera fortement mobilisée.

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TCOM

chambre 1-7

69d03ebacdc6046d47093579

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

pas également relever de la garantie bris de machine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d1cacdc6046d47b5d756

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de fabrication défaillante et saisie pour non-paiement des mensualités, * Le fournisseur de la machine s'était engagé à racheter les produits générés par cette machine, mais n'a pas tenu parole.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1926dcdc6046d47b068e6

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 004192 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 17/10/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : ATELIER DE REPARATION MACHINERIE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1aceccdc6046d47b2a5cd

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 005570 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/01/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : ATELIER DE REPARATION MACHINERIE

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6544ccdc6046d475f6d90

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Vincent MIGLIORE, président du délibéré, et Mme Jeanne RODDE, Greffier.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69aba2d4cdc6046d47cb1d87

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Jean-Marie LIBES Greffier : Me Laurianne ROIG Magistrat ayant délibéré : Après que les parties ou leurs conseils aient été entendus en leurs explications et plaidoiries à l'audience publique du 12/01

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TCOM

7ème chambre

69f15e02cdc6046d47e88ff9

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a17fe8ccdc6046d47355c6a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

valeur peut être estimée à 16.200 euros TTC au regard des annonces de vente pour ce type de machine, le montant des loyers impayés serait de : *41.941,20 euros pour la machine à vendanger (mensualité

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