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490 résultats pour « Huc-Beauchamps »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69fdc8d3cdc6046d47094289

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

général : 2026 006121 Demandeur (s) : MARIUS (anciennement désigné UCAB) (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : SARL CASALEX représenté par Me Mélanie Maingourd SELARL ROCHELEMAGNE GREGORI HUC-BEAUCHAMPS

Source officielle

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TCOM

3E CHAMBRE

69abdb17cdc6046d47cfcce5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur (s) : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (COBFAV) [Adresse 1] N° SIREN : 058 801 481 Représentant (s) : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS - SELARL POCHELEMAGNE GREGORI HUC-BEAUCHAMPS Défendeur (s) : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a37cb4cdc6046d4716a401

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/04/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (COBFAV) [Adresse 1] Comparant par Maître Anne HUC-BEAUCHAMPS

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

6a0ed65ecdc6046d476bdcaf

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Copie exécutoire : SELARL BENHAIM & HUA Me Jean-Bruno HUA Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MERCREDI 06/05

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f47433cdc6046d4731f85c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

OFFRE DE REPRISE DES SOCIETES PPJB et SC BEAUCAP La première offre émane de la SARL P.P.J.B. et de la SC BEAUCAP. La société SC BEAUCAP est la société personnelle de M.

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c142cdc6046d47afd0ce

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Maison Beauchamp à recourir à des solutions temporaires au détriment de son image.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e48dbfcdc6046d47c546f9

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 018192 Demandeur(s): BNP PARIBAS (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me ROUILLOT (ROUILLOT-GAMBINI)/[Localité 2] Me Anne HUC-BEAUCHAMPS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f00740cdc6046d47c7eb26

Commerce

19 mars 2025

19 mars 2025

DEMANDEUR SNC DAMIENS 6 6 rue de La Trémoille 75008 Paris comparant par Cabinet ORSAY AVOCATS - Mes [Z] [O] et [P] [D] 251 Boulevard Péreire 75017 PARIS DEFENDEURS SAS KAP CONSTRUCTION 29 Rue de Beauchamp

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e450eccdc6046d47c0e381

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jugement du 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 013499 Demandeur(s): BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (COBFAV) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS

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TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69f34189cdc6046d4714446f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

BANQUE POPULAIRE PROVENCALE [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-[Localité 2] (ELEOM)/[Localité 3] Défendeur(s) : [W] [T], pris en qualité de caution [Adresse

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e50777cdc6046d47cde39b

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-[Localité 2] (ELEOM)/[Localité 3] Défendeur(s) : Me [V] [C], ès-qual.liquid.SARL [D] [Adresse 3]

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TCOM

Audience des référés

69e4d2cecdc6046d47c9e689

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

français Ordonnance de référé du 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 007652 Demandeur (s) : Caisse d'Epargne CEPAC (SADIR) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC

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TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e5224acdc6046d47d2dbf3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-[Localité 2] (ELEOM)/[Localité 3] Défendeur(s) : [S] (SARL) [Adresse 3] [Localité 4] [Localité 4]

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TCOM

REFERE Salle N°8

69f9ec22cdc6046d47aa0ee8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

audit siège, Non représentée par avocat, n'ayant pas constitué, — Défenderesse — Vu l'assignation à bref délai délivrée le 25 février 2026 par Maître [G] [C], Commissaire de justice associé, SAS HUIS-ALLIANCE

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TCOM

MARDI

69a9c4b3cdc6046d47a218c7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

à en régler la valeur, soit 3.952,34 €, CONDAMNER la société PHONE-HUB à régler la somme de 5.000 € à la société Prefiloc Capital à titre de dommages et intérêts, CONDAMNER la société PHONE-HUB à payer

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c624cdcdc6046d47217e49

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

rôle : 2025 004452 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a dans son audience publique du 16 janvier 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Procédure : La SAS BATTERY CENTRAL HUB

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TCOM

Référé vendredi salle 3

69d59899cdc6046d47756d76

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ltd. à payer à la société Elengy Hub & Expertise la somme 30.000 euros, au titre des frais irrépétibles, outre les entiers dépens.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e43d86cdc6046d47bfb170

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

- 2609200009/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 02/04/2026 JUGEMENT DE PROLONGATION EXCEPTIONNELLE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2025RJ145 La SAS FOUNDERS HUB

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TCOM

Trib. de Commerce

69f03bf8cdc6046d47cbe774

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, alors master-franchisé de Pizza Hut pour la France.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e43d93cdc6046d47bfb248

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

2026F00803 - 2609900007/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 09/04/2026 JUGEMENT RECTIFIANT UNE ERREUR MATERIELLE Numéro de Procédure collective : 2025RJ145 La SAS FOUNDERS HUB France Numéro

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