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7 résultats pour « Frogier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

6a1966eacdc6046d475a1aec

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Music Box et Dixie Frog sont co-éditeurs dans la majorité des contrats conclus par Dixie Frog avec les artistes.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a1966fdcdc6046d475a1c98

Commerce

28 mai 2026

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE DAUPHIN DU FROGIER

SIREN 453772253Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

04/06/2026

Voir →

Radiations

FROGIER, Maxime

SIREN 890141724Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

Voir →

Radiations

FROGIER, Romain, Pierre

SIREN 888302270Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

12/04/2026

Voir →

Modifications diverses

LA CASA CORRÉZIENNE, FROGIER, Alphonsine Tevaite

SIREN 905408092Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

21/03/2024

Voir →

Créations

LA CASA CORRÉZIENNE, FROGIER, Alphonsine Tevaite

SIREN 905408092Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

05/10/2023

Voir →

28 mai 2026

[G] [J], [Adresse 2] et encore [Adresse 3], gérant de la SARL à associé unique DIXIE FROG, présent, assisté de Me Laurent Noreils, [Adresse 4], avocat au barreau des Hauts-de-Seine (Nanterre).

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a80472cdc6046d4776ee62

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2025 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS FROG NET Prononcé par mise à disposition au

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69cafdd3cdc6046d478f4ff0

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[Adresse 1] (s):, [R], [A], [H], [R], [A], [H] ******** DEFENDEUR (s): L'association, [Adresse 2], [Adresse 3] Monsieur, [Q], [J] -, [Adresse 4] (s) : SELARL BFC AVOCATS représentée par, [R] Cécile FROGER-OUARTI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a46ecdc6046d47f31050

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

rendu indisponible, qu'elle indique en conséquence ne pas s'opposer à un bref renvoi au regard des explications fournies, Attendu que Monsieur [I] [J] [O], représenté à l'audience par Maître Joël FRUGIER

Source officielle
TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e6af59cdc6046d47f3e4f0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

par conséquent l'autorisation de déposer une note en délibéré afin de communiquer l'intégralité des réponses des créanciers, Attendu que Monsieur [P] [K], représentant légal, assisté de Maître Joël FRUGIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb2768cdc6046d4791b4b6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CAISSE DE CREDIT MUTUEL -, [Localité 2] (CCM), [Adresse 4] Demanderesse, comparante par Maître Cécile FROGER-OUARTI, Avocate au barreau du Mans,, [Adresse 5], substituant Maître Nicolas FOUASSIER, Avocat

Source officielle