CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

186 résultats pour « Durand Expertise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69e1f336cdc6046d478ca87d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DISONS qu'en cas d'empêchement, l'expert pourra être remplacé par ordonnance.

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69df845bcdc6046d47526149

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

SUR QUOI LE TRIBUNAL Sur la demande d'expertise La société La Ressource soutient qu'ayant subi les fermetures administratives durant la période Covid, la société HMC a été défaillante dans la demande

Source officielle
TCOM

REFERE

6a1955c4cdc6046d47581e50

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

son rapport définitif à 3 mois à compter de la consignation de la provision à valoir sur les honoraires et frais d'expert.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc024cdc6046d47585891

Commerce

26 décembre 2025

26 décembre 2025

soumettra aux parties un pré-rapport et répondra à leurs dires en leur accordant un délai qui ne saurait être inférieur à un mois ; Dire que l'expertise sera mise en œuvre et que l'expert accomplira

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a59cb5cdc6046d47418e06

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

déposées à l'audience, l'extension de la mission de l'expertise : « ETENDRE la mission de l'expert judicaire comme suit : * Préciser pour chaque désordre relevé : S'il a été réservé à la réception,

Source officielle
TCOM

.

69e1ffe2cdc6046d478db974

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Pour les besoins de son activité, la société AU PAYS DES REVES confiait la gestion de sa comptabilité aux sociétés FIDUCIAL EXPERTISE et FIDUCIAL CONSULTING.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c391cdc6046d47f176aa

Commerce

6 mars 2025

6 mars 2025

d'un expert judiciaire.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e3acdc6046d47e80f45

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

* dire que l'expert établira un pré-rapport et répondra aux dires des parties. DISONS qu'en cas d'empêchement, l'expert pourra être remplacé par ordonnance.

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d76cdc6046d478ecf9f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Subsidiairement, si Monsieur le Président du Tribunal de commerce entendait faire droit à la demande d'expertise, * Compléter la mission de l'expert sur l'analyse des opérations réalisées par M.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b97decdc6046d47212c75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[Y] [M] à solliciter la mise en œuvre d'une expertise amiable.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

SARL Durand demande que soit ordonnée avant dire droit une expertise judiciaire et qu'un expert en coutellerie assisté d'un sapiteur en mécanique de précision soit désigné.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

amiable contradictoire, puis de l'expertise judiciaire.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197514cdc6046d475b5e92

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Ainsi, le rapport définitif de l'expert judiciaire M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Par ailleurs, il convient de rappeler que le 04 juillet, un expert a été missionné par l'assureur ALLIANZ de la société LITTLE [N], afin d'organiser une réunion d'expertise contradictoire et a convoqué

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

La société ECE a ensuite diligenté une expertise amiable.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4eab0cdc6046d479c9bfd

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

dépens et coût d'expertise amiable.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eacb55cdc6046d4752cd08

Commerce

26 juin 2025

26 juin 2025

Des accords ont été signés durant le premier semestre 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de743bcdc6046d47381198

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

[D] [Z], relevées par son expert M. [T] [E], ont été recensées. M. l'expert quantifie ces pertes à la somme de 9 143 euros.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc864acdc6046d47aeed66

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A la demande de sa protection juridique, une expertise a été menée par un expert d'assurance dont le rapport a été donné le 30 septembre 2021.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7dcd7cdc6046d474a77f3

Commerce

23 mars 2026

23 mars 2026

Elle soutient également que la pandémie de COVID-19 a généré un surcroît d'activité pour les cabinets d'expertise comptable, lesquels ont dû accomplir chaque mois des diligences supplémentaires afin de

Source officielle