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58 résultats pour « Cappello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé mardi

69d4e565cdc6046d47648a96

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SAS CAPELLI PROMOTION intervient volontaire ce jour dans la présente cause.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-7

69d96b91cdc6046d47d0afab

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CAPELLE devra donc être condamnée solidairement avec COSCO et NAVITRANS. NAVITRANS fait valoir que : A.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0f3eaccdc6046d4776841b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté O CASTELO DE BRAGANCA [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 16/04/2026, le représentant du ministère public

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6d859cdc6046d47c2f1f8

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Que la société MLD LA CAPELLE est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint Quentin sous le no 903 115 285.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85bbccdc6046d4780646b

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

La SARL CAFECO DISTRIBUTION revient sur ses difficultés et ses perspectives.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a111652cdc6046d47a34594

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

[G] [C] assisté de Me Christelle CAPLOT, avocate. MOTIFS Attendu que la procédure de redressement judiciaire est intervenue sur assignation d'un créancier, Attendu que M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69e0ab61cdc6046d476ebfc2

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Demandeur (s) : SAPHIR AUTOMOBILES - GROUPE CAPEL Iotissement N° [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Me BERGER Thierry Défendeur (s) : [J] [X] B, [Adresse 2] Représentant(s) : SCP DORIA AVOCATS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

DU VAL D'OISEc/SAS JAMA AUTOMOBILE

69e00e17cdc6046d47618ab8

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[L] [A], muni d'un pouvoir DEFENDEUR SAS JAMA AUTOMOBILE [Adresse 2] RCS/RM [Localité 2] : 918563073 - 2024 B 737 Représentant légal : Eugène, David Capello Président comparant en personne COMPOSITION

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3d78ecdc6046d471cc9b8

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CAPELA, avocat au barreau de Marseille) C / Société ARBONA ET COMPAGNIE S.A.S. M.I.N.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4ab54cdc6046d472effc0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

] Audience de chambre du conseil du sept octobre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Gilles LE MANAC'H, * Juges : Monsieur Jean-François FRAYSSE * Monsieur Vincent CAPELLE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4ab8acdc6046d472f03de

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

du tribunal a été retenue à l'audience du sept octobre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Gilles LE MANAC'H Juges : Monsieur Jean-François FRAYSSE Monsieur Vincent CAPELLE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77d2acdc6046d476cc4a5

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de Maître [A], Madame [O] [S] et Monsieur [O] [Q] représentant la SARL LA BELLE VIE ont comparu en personne et assisté de du cabinet CAPELA

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d3bbcdc6046d474e2cb4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

est manifestement dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible avec son actif disponible, en conséquence, se trouve en état de cessation des paiements, depuis que la holding du Groupe, SA CAPPELI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e406cdc6046d47a94cae

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 28 avril 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à l'expiration de la période d'observation de : [I] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Madame Canelle

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TCOM

Chambre 03

6a197d40cdc6046d475c035f

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Reprise de véhicules, location de véhicules de tous types et toutes catégories. prestation de service en matière de carte grise et dérivée.

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TCOM

Chambre 12

69bf3678cdc6046d477e83eb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

CASELLA, Président, M. BATAILLARD, Mme HELIOT, Juges. Ayant désigné M. BATAILLARD, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0e795cdc6046d47dd1628

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

n° 2024F451 Procédure 2024RJ9 ENTRE * SELARL ANASTA, prise en la personne de Maître [P] [B], Administrateur judiciaire, [Adresse 1] DEMANDEUR - représentée par Maître [U] [Z], membre de la SELARL CAPELA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e509cdc6046d47f41695

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La société ART WOOD CONCEPT, par l'intermédiaire de son syndicat professionnel la CAPEB, a adressé à la société GLOBAL HABITAT SOLUTION une mise en demeure le 2 juin 2025 demeurée vaine.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc45bcdc6046d4708f6ff

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'URSSAF PACA a exposé que sa créance s'élève, au jour de l'audience, à un montant de 64.044,69 € en catégorie auto-entrepreneur pour des périodes remontant au quatrième trimestre 2020, et à un montant

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb28efcdc6046d475b06cd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance

Source officielle