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676 résultats pour « Boutes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69bca92bcdc6046d4745b0d5

Commerce

26 juin 2025

26 juin 2025

[U] demande à la SAS PASSION BOAT, le remboursement de l'acompte versé.

Source officielle

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2663cdc6046d471595cf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

décembre 2024 jusqu'au jour du règlement définitif étant précisé que, conformément aux dispositions de l'article 1154 du Code civil, les intérêts échus deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts au bout

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d2aa5bcdc6046d473a83ad

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

Activité de LA BOITE : Selon l'extrait KBIS, la SARLU LA BOITE a été immatriculée le 26 juillet 1995, pour exploiter une activité de production enregistrement adaptation de toutes œuvres cinématographiques

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d82313cdc6046d47b2593b

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS BOLT INFLUENCE n'emploie aucun salarié.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Le Tribunal constate que la facture du 26 octobre 2023, concernant le véhicule immatriculé [Immatriculation 2], a pour libeller « dépose, repose boîte de vitesse, démontage, boîte de vitesse HS, remplacement

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c867e3cdc6046d47583ebe

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Préparation et reprogrammation moteur boîte de vitesse. Spécialiste boîte de vitesse manuelle et automatique. Customisation poids lourd. Dépannage de véhicule.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24477cdc6046d47310119

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

* la durée des travaux de transformation de l'ancienne « boite de nuit » en restaurant ; * un contentieux avec le bailleur, qui a abouti à une assignation pour activation de la clause résolutoire lié

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2425ccdc6046d4730dc89

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[A] [V], 62 rue La Boétie 75008 Paris, présent. * SELARL AJ UP en la personne de Me [Y] [H], 5 avenue de Messine 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d242a2cdc6046d4730e109

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[N] [Y], 62 rue La Boétie 75008 Paris, présent. * SELARL AJ UP en la personne de Me [K] [B], 5 avenue de Messine 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24208cdc6046d4730d727

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[W] [C], 62 rue La Boétie 75008 Paris, présent. * SELARL AJ UP en la personne de Me [E] [P], 5 avenue de Messine 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24228cdc6046d4730d90b

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[E] [X], 62 rue La Boétie 75008 Paris, présent. * SELARL AJ UP en la personne de Me [Q] [P], 5 avenue de Messine 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2423dcdc6046d4730da73

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[U] [Q], 62 rue La Boétie 75008 Paris, présent. * SELARL AJ UP en la personne de Me [T] [E], 5 avenue de Messine 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d241f1cdc6046d4730d5b6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[L] [Y], 62 rue La Boétie 75008 Paris, présent. * SELARL AJ UP en la personne de Me [R] [V], 5 avenue de Messine 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69feec7fcdc6046d47219ded

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[F] [O], [U], [X] exerçant l'activité de vente alimentaire sur les marchés et à distance - Création bougies et objets décoratifs en plâtre - vente ambulante et à distance, domicilié [Adresse 2], immatriculée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

6a0c0818cdc6046d47293071

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

février 2025 et jusqu'au jour du règlement définitif étant précisé que, conformément aux dispositions de l'article 1343-2 du Code Civil, les intérêts échus deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts au bout

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 15 février 2021, la société [E] [B] [C] a accepté d'être le centre de traitement des boues issues du traitement des eaux résiduelles et facturait la prise en charge des boues générées par la société

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a62a27cdc6046d474dc482

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ATTENDU que Monsieur [Y] [E] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de SARL VOYAGE AU BOUT

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69c0e4f4cdc6046d479ea8c0

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ATTENDU que Monsieur [T] [H] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de SARL VOYAGE AU BOUT

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e512cdc6046d478b4b71

Commerce

21 février 2025

21 février 2025

Le 6 septembre 2018, une facture est éditée et réglée par l'ancien propriétaire, Monsieur [X], pour le remplacement d'un « joint entrée boite de vitesse ».

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b97decdc6046d47212c75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société GCK conteste l'existence d'un vice caché affectant la boîte de vitesse.

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