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340 résultats pour « Attal-Galy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 21

69f5838dcdc6046d474ad2a8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La créance invoquée par la société ATLAS [G] présente un caractère certain, liquide et exigible.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5276cdc6046d474cd3bb

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

COMMERCE DE CHARTRES 08/04/2026 JUGEMENT DU HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025F1340 Numéro de Procédure collective : 2023RJ223 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : SAS ATEL

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f584b8cdc6046d474ae5d8

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 23 avril 2026 N° de RG : 2026R00116 N° MINUTE : 2026R00187 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * EURL ATLAS

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f584edcdc6046d474aebbb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 23 avril 2026 N° de RG : 2026R00119 N° MINUTE : 2026R00188 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * EURL ATLAS

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1ab05cdc6046d47ef35db

Commerce

27 mai 2025

27 mai 2025

1] Que le vol DL 2720 [Localité 4] – ATL ayant été retardé, madame [E] [N] a manqué sa correspondance sur son vol AF [Cadastre 1] ATL-CDG.

Source officielle
TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a1965f9cdc6046d4759ecd5

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Ce jour, la SARL GALERIES FRANCAISES ne comparaît pas et ne se fait pas représenter à l'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcf9c0cdc6046d474c88ad

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH Monsieur Thierry PRIMEY Juges, assistés de Madame Aya PUICON ATTAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1fc68cdc6046d47f73d7a

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH Monsieur Thierry PRIMEY Juges, assistés de Madame Aya PUICON ATTAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bce58acdc6046d474a564f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH Monsieur Thierry PRIMEY Juges, assistés de Madame Aya PUICON ATTAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1f344cdc6046d47f69efc

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

lors de l'Audience publique contentieuse du 06/10/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH Monsieur Michael JACOB Juges, assistés de Madame Aya PUICON ATTAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1f357cdc6046d47f6a031

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Signé par le Président du délibéré et la commis-Greffière, à laquelle la Minute de la décision a été remise par le Président du délibéré signataire Michael JACOB un juge en ayant délibéré Aya PUICON ATTAL

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabd5acdc6046d47ebfbe6

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

la société ATLAS SECURITE PRIVEE.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2dbe5cdc6046d47ce55a6

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société ATLAS DEMOLITION 33 SARL est spécialisée dans les travaux de démolition.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97e22cdc6046d4798f825

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

C'est dans le cadre de cette activité qu'elle est entrée en relation contractuelle avec la société BAB ATLAS SAS.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e549aacdc6046d47d5929e

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 00 on 01906 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : MT (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud ATTAL

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dcee8fcdc6046d47161a72

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

LES FAITS : La société ATLAS NEGOCE exerce une activité de commerce de gros de produits carnés transformés ou surgelés.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4b6e6cdc6046d479950bd

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 09 avril 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant directement une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SAS EDITIONS ATAO Vu la

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29a92cdc6046d47c5fe04

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

2025027700 PC : 2026/104 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 29 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS ATLAS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef3fc4cdc6046d47b38f8a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[A] [B], président de la SAS ATLAS INDUSTRY. Monsieur le substitut du procureur a émis un avis favorable à l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SAS ATLAS INDUSTRY.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69a4b27ecdc6046d472f84fe

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

007384 PROCEDURE : 2016/178 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME AUDIENCE DU 09/10/2025 JUGEMENT EN PROLONGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA PROCEDURE Entre : SARL C.P POMPES FUNEBRES [Adresse 1] SARL ATLAS

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