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349 résultats pour « ) marque de fabrique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69db9a84cdc6046d47fadabb

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

de fabrique, moyens de fabrication.

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MARQUE DE FABRIQUE

SIREN 982578775Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARQUE DE FABRIQUE

SIREN 982578775Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

30/04/2025

Voir →

TCOM

Chambre 2-5

69d37c44cdc6046d474890e7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

, licences, procédés et marques de fabrique ; les exploiter, céder ou apporter, concéder toutes licences d'exploitation en tous pays sous la forme de Société à responsabilité limitée.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00

69d72015cdc6046d4797a8ad

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de bien être en gros ou en détails pour particuliers et professionnels par tous moyens en direct ou par intermédiaire - l'achat, le dépôt, la cession de tous brevets, licences, procédés industriels, marque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1da74cdc6046d47f329ce

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

cosmétiques, le négoce de tous articles et accessoires se rapportant à cette activité, la démonstration et la publicité de ces produits, la prise et l'acquisition de tous brevets, licences, procédés et marques

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27e45cdc6046d47c3a2cb

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

et de services pour l'habitat, spécialisé dans la conception, la vente, l'installation de cuisines, salles de bain et tout aménagement intérieur ou extérieur ; l'acquisition et/ou l'exploitation de marques

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b637a1cdc6046d47b7e9a8

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION OU LA CESSION, LA CONCESSION DE TOUS LES BREVETS, PROCEDES OU MARQUES DE FABRIQUE.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69cf7ed8cdc6046d47f64afa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

EXPOSÉ DES FAITS La société MKA CREATIONS, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation d'objets personnalisés sur divers supports, exploite la marque et le nom commercial « Fée des Cadeaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c04953cdc6046d4793819b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

FAITS ET PROCEDURE : [Z] [Q], exploitant forestier spécialisé dans l'élagage, le débroussaillage et l'abattage a acquis auprès de la SAS TECHNI FORET quatre machines de marque [M], fabriquées aux USA

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2dafacdc6046d47ce3a9c

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Constatant que le matériel livré ne portait pas la marque PRODEM comme indiqué sur le devis, mais la marque HYUNDAI EVERDIGM, la société DECONSTRUCTION SENCE, [L] SARL a mis en demeure, le 19 juin 2024

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e484cccdc6046d47c4b047

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Sur la garantie contractuelle du véhicule lors de l'achat Madame [Q] [Z] indique que la marque CHEVROLET ne fabrique plus de pièces et qu'il convient de les acheter sur le marché de l'occasion, et que

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc877bcdc6046d47eb952a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société Oli-Tex est spécialisée dans le commerce de produits textiles dont les masques chirurgicaux qu'elle fait fabriquer par la société Ibisler en Turquie.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

de coûts et de marges ainsi que ses dossiers de fabrication.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c142cdc6046d47afd0ce

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Les produits commandés, bien que personnalisés et fabriqués selon les spécifications de la société BMB, n'ont pas été réglés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca08ecdc6046d47b14a12

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

GDC sur le processus de fabrication à grande échelle.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acea4acdc6046d47e674e8

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

Elle exerce une activité de vente par internet de produits de toutes marques, nature, provenance ; exploitation des marques avec lesquelles elle contracte ou qu'elle crée ; exploitation des sites internet

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69fb15d4cdc6046d47c80dc9

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Par cette fusion, PROMOTAL devient propriétaire des marques semi-figuratives ELITECH [Localité 2] ELOI et ELOI.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b3840cdc6046d4716f86a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

VIGEOLAS INVEST SC 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Xavier BIANNE, Jean-Fabrice

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d15432cdc6046d4720f05b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La société LES GLACIERS PARISIENS exerce une activité de fabrication et de distribution de glaces dans l'Union européenne et à l'international.

Source officielle
TCOM

Jgt en délibéré

6a1ab56dcdc6046d47794979

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

ECONOMIQUES D'[Localité 1] ENTRE La SAS LABORATOIRES MACORS, dont le siège social est sis [Adresse 1], immatriculée au RCS d'AUXERRE sous le n°378.506.927, DEMANDERESSE, ayant pour avocat plaidant Me Fabrice

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6c96cdc6046d473188f8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Le 6 novembre 2020, la société a acquis auprès du concessionnaire OUEST AUTOMOBILE DE [Localité 1] (ALLIANCE 92) un véhicule utilitaire de marque FORD, type TRANSIT FOURGON, immatriculé [Immatriculation

Source officielle