TOUT ETAT DE CAUSE : CONDAMNER [B] [T] à verser à Dulac Cinémas la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER [B] [T] au paiement des entiers dépens générés

Ces contrats ont généré des factures de location non contestées par les parties, conformément aux conditions générales dûment signées et paraphées.

pour un projet de construction, par la société [3] SAS, sur ses terres d'une serre d'une emprise au sol de 3 hectares environ, dont le toit serait recouvert de panneaux photovoltaïques permettant de générer

En janvier 2024, HEOH a accepté de commencer le déploiement de la version 0125, ce qui a de nouveau généré des problèmes de fonctionnement auprès de ses clients.

la Société PRO CONSEILS PREMIUM une somme de 4.000 euros au titre des frais irrépétibles conformément à l'article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER la Société ASSOFAC aux entiers dépens générés

Présent dans 19 pays INETUM a généré un chiffre d'affaires de 2,5 milliards d'euros en 2023.

Il considère que cette faute de gestion a eu pour conséquence de générer le passif de la société, né de la déclaration de créance du chantier de M. et Mme [O] (196.188 euros) et de celui de Mme [Q] (38

Malgré la transmission des contenus nécessaires (textes, photos) et le paiement d'une somme dédiée à la promotion du site, celui-ci n'a jamais généré de résultats satisfaisants, même après plus de 30 mois

L'ouverture d'un magasin LEROY MERLIN à [Localité 4] (à 20 kms) a généré une stagnation du chiffre d'affaires et des pertes (-147 K€ en 2017) ; le magasin de [Localité 5] a été mis en vente en 2018, alors

pour des achats de produits dans le magasin INTERSPORT qu'elle exploite à [Localité 2], en recensant précisément le nombre et la date des achats concernés, et en déterminant les chiffres d'affaires générés

Au jour de l'audience, l'administrateur judiciaire a rappelé que l'activité de l'entreprise a généré de nouvelles dettes et que celles-ci s'élèvent, pour la période du 21 mars 2024 au 31décembre 2025,

Le 15 février 2021, la société [E] [B] [C] a accepté d'être le centre de traitement des boues issues du traitement des eaux résiduelles et facturait la prise en charge des boues générées par la société

le montant des cartes MOBILYPASS en circulation (il restait début mars environ 59 600 € de crédit clients en cours déjà encaissé par MOBILYGREEN sur les cartes MOBILYPASS en circulation, et qui vont générer

FAITS ET PROCEDURE Les Faits : Par commande en date du 2 octobre 2024, la Société TIPIKS L'EPINE a sollicité des prestations techniques portant sur une installation hydroélectrique (turbine/génératrice

L'excédent brut d'exploitation (EBE) progresse ainsi de 39 K€ à 62 K€, ce qui traduit une amélioration significative de la performance opérationnelle et de la capacité de l'entreprise à générer des excédents

Elle produit aux débats des éléments techniques qui mettent en évidence qu'elle n'a pas pu les recevoir en raison de leur taille, et qu'un message en ce sens a été automatiquement généré et transmis à

SARL Blue Wire France, ci-après BW, ayant son siège social à [Localité 1] (57), a pour activité, notamment la conception, la mise en place, la mise en service et l'entretien de réseaux câblés de tout genre

ès qualité audit siège, ayant pour Conseil, Maître Frédéric CAVEDON, Avocat au Barreau de BORDEAUX, demeurant [Adresse 2], avocat plaidant non comparant et pour avocat postulant, Maître Antoine LE GENTIL