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361 résultats pour « outil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

6a0eea53cdc6046d476dc14f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

1] Activité : La recherche et développement, conception, édition, gestion, intégration, exploitation et commercialisation de logiciels, systèmes d'information, programmes informatiques, et autres outils

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08a19cdc6046d47d28f02

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

À l'issue de celle-ci, Monsieur [Q] [Z] a remis l'ensemble de ses outils de travail (véhicule, téléphone, carte bancaire et chéquier de l'entreprise).

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a826facdc6046d477a070a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

surplus la résolution anticipée est justifiée par les fautes contractuelles de [C] [Z] : * Défaut dans la formation initiale et continue, * Non-utilisation des procédures internes au réseau ASR et des outils

Source officielle
TCOM

Référés

69ad06fdcdc6046d47e8b790

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

FAITS ET PROCEDURES La société N2C est spécialisée dans l'achat, la réparation, la mise en sécurité et la vente de machines-outils liées au travail du métal.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34b97cdc6046d47d723a0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Enfin, elle souligne un mauvais coût de production lié à l'utilisation de machines/outils vétustes.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f754d2cdc6046d47727603

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

* Toute activité de conception, de réalisation et d'intégration en entreprise, d'outils multimédia off line ou on line pouvant permettre leur développement organisationnel, économique ou financier *

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c4c6cdc6046d47f151b1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

produits alimentaires et non alimentaires, articles ménagers, quincaillerie, électroménagers, vêtements, accessoires, soins du corps, achat, vente, import, export de tous matériels, engins, machines outils

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TCOM

Chambre 2-2

69d3c16fcdc6046d474cffc8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Coworking, création, aménagement, animation et mise à disposition d'espaces et d'outils de travail, et toute prestation de services administratifs et de formation, d'animation et de gestion de la communauté

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TCOM

Chambre 2-3

69d46e89cdc6046d475bb5d8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de salons et de conférences, l'édition de revues et d'ouvrages professionnels ou techniques, le coaching, le conseil et la gestion de la formation et de l'information à distance et la mise en place d'outils

Source officielle
TCOM

Référés

69f0bf88cdc6046d47d7ce6b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

annexes ; * Se rendre dans les locaux de [L] et de [O] France, s'il estime nécessaire ; * Décrire l'organisation mise en place par les parties pour piloter le projet (ressources humaines, processus, outils

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c240cdc6046d471b1bc1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

801 014 et a pour activité : « Mécanique générale, de précision, entretien des installations mécaniques chaudronnerie Mecano-Soudure vente, achat, reconstruction, mise en conformité de toute machine outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16a2dcdc6046d47e72e10

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

définitivement dues à l'égard de : La SAS MHM Labs [Adresse 2] RCS ANTIBES Nº: 914 382 080 ACTIVITE : la conception, le développement, la commercialisation, la gestion de tout programme, système, outil

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TCOM

Chambre 04

6a0c980dcdc6046d4734e46c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

nom propre ou en tant qu'intermédiaire entre des vendeurs et acheteurs, d'activités de loisirs, de tourisme, de restauration, d'hôtellerie, sportives, ou culturelles La vente de service de conseils, d'outils

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TCOM

2ème chambre

69e836a6cdc6046d4715e514

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, consultants, utilisateurs) : comité de pilotage ou équivalent, groupes de travail/workshop ; si oui, en décrire le fonctionnement et en rapporter les résultats (comptes-rendus) ; * A3: dire si un outil

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TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

président de NEOLYNK une série de 9 questions sur la « gestion » de la SOCIETE, à savoir relatives : * aux actifs de la « ferme de minage » et aux produits tirés de cette activité, * à la fiabilité de l'outil

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1a709cdc6046d4785411c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

social [Adresse 3] non comparante ni représentée APRES EN AVOIR DELIBERE: La société SOMAT exploite un fonds de commerce consistant en la vente, la location et la réparation de machines, et machines-outils

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7818ccdc6046d47760775

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société OUTICOUP ANTILLES SARL, Adresse : [Adresse 1], Activité : Le commerce de gros d'outils

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TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2e44dcdc6046d4708f0bd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ainsi, la demanderesse avance au courtier - au moment de l'enregistrement du contrat par le courtier dans l'outil informatique de souscription de SOLLY AZAR ou au plus tard au moment de l'entrée en vigueur

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TCOM

Trib. de Commerce

69a708fccdc6046d475fbb82

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

investissements ; Attendu le sens économique du projet, son ampleur, ses besoins de financement ; Attendu l'implication et les orientations prise par le fournisseur TEREX pour mettre « à niveau » l'outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a70921cdc6046d475fbe3c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

investissements ; Attendu le sens économique du projet, son ampleur, ses besoins de financement ; Attendu l'implication et les orientations prise par le fournisseur TEREX pour mettre « à niveau » l'outil

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