AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b388ebcdc6046d477d1c82
17 janvier 2025
17 janvier 2025
/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ150 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN
Source officiellecontentieux - première chambre
69bca696cdc6046d474587f6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Antonio BALLONE, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Mme Sandra QUESADA, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des
Source officielleLUNDI
69a925edcdc6046d47907db0
19 janvier 2026
19 janvier 2026
la décharge de Maître Olivier BOURU, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 8 septembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a93ed1cdc6046d47928019
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Rochelle-Rochefort à la décharge de Maître Matthieu COUTAND, avocat au barrau de La Rochelle-Rochefort, [Adresse 4] L'affaire a été entendue en audience publique le 20 octobre 2025 par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9ab0ccdc6046d479f0265
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DEFENDERESSE * société MAX SASU, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 12 mai 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9b3cacdc6046d47a03532
13 octobre 2025
13 octobre 2025
* société [A] [O] SASU, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 2 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9b533cdc6046d47a051b6
20 octobre 2025
20 octobre 2025
société BEBECALINS SAS, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9d62acdc6046d47a46dfb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
société LE SLS [J] [E], [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9d9b5cdc6046d47a4a358
19 janvier 2026
19 janvier 2026
au barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDEUR SASU [B], [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 20 octobre 2025 par : * Pierre BALLON
Source officielleDELIBERES REFERES
69b8fc44cdc6046d47f0d885
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE ORDONNANCE DE REFERE DU 08/01/2026 La cause a été entendue à l'audience du 18/12/2025 à laquelle siégeaient : Le Juge des référés : M.
Source officielleLUNDI
69c32b0fcdc6046d47d514dc
26 janvier 2026
26 janvier 2026
de Paris, membre de la SELAS VERSUS,, [Adresse 2] DEFENDEUR SAS LES DEUX RIVES,, [Adresse 3] Ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 20 octobre 2025 par : * Pierre BALLON
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1c4c5cdc6046d47f18d2d
3 avril 2025
3 avril 2025
Antonio BALLONE, Mme Karen LANNIEE, M. Gil CHENEVARD, Assesseurs, Assistés de Mile Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c114d0cdc6046d47a2ac63
22 janvier 2026
22 janvier 2026
immatriculée au RCS d'Evreux sous le numéro 339 759 805, Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet BCF AVOCATS en la personne de Me [M] [P] (LYON) ayant comme correspondant la SCP BARON
Source officiellechambre 1-9
69d93a83cdc6046d47cd0cc0
4 avril 2025
4 avril 2025
, 2 chemin de la Marouette 64100 Bayonne et comparant par AARPI TREHET AVOCATS ASSOCIES - Me Virginie TREHET Avocat (J119) AFFAIRE 2024022701 ENTRE : SARL AGENCE JR & ASSOCIEE, dont le siège social est
Source officielleLUNDI
69a9a06ecdc6046d479d9592
6 octobre 2025
6 octobre 2025
société SNAP FOOD SAS, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 7 avril 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9a301cdc6046d479dcef4
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRADITION & GOURMANDISES SAS, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9c090cdc6046d47a1b14c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
société L'HIRONDELLE 3 SAS, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9d571cdc6046d47a46396
5 janvier 2026
5 janvier 2026
société ATHENA SASU, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9d5cfcdc6046d47a468cb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DE LA RENARDIERE SASU, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9d608cdc6046d47a46c0c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
société HORUS SASU, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officiellePage 8 sur 21