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244 résultats pour « Jean-Pascal Juan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c541b0cdc6046d470b5b2c

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pascal LECROQ, Président, M. Michel LESBROS, Juge, M.

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

JUAN, Julien, Jean-Alain, Pascal

SIREN 753436542GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

24/03/2020

Voir →

Ventes et cessions

LEX MEA, JUAN, Jean-Pascal

SIREN 847821303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

10/03/2019

Voir →

TCOM

9ème chambre

69f163a5cdc6046d47e8ed74

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Thierry GIRARD, représentant légal Et assisté du cabinet [Z] [Adresse 2] En présence de : Mme [G] [O], représentant CSE AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST Comparant par Me Jean-Charles GANCIA [Adresse 3

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fe78cdc6046d4734c563

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MILORD, magistrat chargé du rapport, a entendu seul les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 11 juin

Source officielle
TCOM

.

69b76416cdc6046d47cf2f2a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU, M. Gérard TROCELLIER, et Mme Anne PASCUAL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de6ecdc6046d473bc473

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ème Chambre N° PCL : 2026J00626 EURL KALLEA N° RG: 2026P00651 DEBITEUR EURL [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 821 019 593 - 2016 B 2921 Enseigne : « Kallea » Représentant légal : Christophe David Pascal

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c291cdc6046d479bef47

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BERTRAND JUGES Monsieur Jean-Eudes GOUILLY-FROSSARD GREFFIER : Maître Jacques PATY LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : Madame [F] [P] (EI).

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e993a8cdc6046d4735500c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M. Pascal AZNAR, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

RECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique

69b6c4cccdc6046d47c1a3a1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Maître Pascal WILHELM, Avocat, ajoute à l'audience que les conséquences des modifications n'ont pas été prises en compte lors de l'adoption du plan (ex : indemnités de résiliation).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ecb5cdc6046d4756f21f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

mercredi 02 juillet 2025 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 25 juin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a75f4ecdc6046d476a8e6a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

NÎMES 02/07/2025 JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 26 avril 2017 La cause a été entendue le 11 juin

Source officielle
TCOM

POUR CONCLURE

69b7d4d1cdc6046d47d771a0

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

: Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean-Michel HASBROUCQ, Monsieur Eric COQUIDE Qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c382cdc6046d479bfee5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BERTRAND Monsieur Jean-Eudes GOUILLY-FROSSARD GREFFIER : Maître Jacques PATY LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : Madame [H] Née [W] [D] (EI).

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TCOM

7ème chambre

69eac267cdc6046d47523ccc

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Pascal AZNAR, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Anne-Gaëlle MARTIN, substitut du procureur de la République M.

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TCOM

Audience publique de vacation

69d50ad3cdc6046d47676a97

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le représentant légal de la société, le représentant des salariés, les représentants du comité social et économique ont été invités à se présenter en chambre du conseil le 23 juin 2025 puis sur renvoi

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ede2cdc6046d4757095c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

mercredi 02 juillet 2025 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 27 juin

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TCOM

7ème chambre

69eac859cdc6046d47529ca7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Pascal AZNAR, juge M. JEAN SENTENAC, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : Mme Karine BOTTINI, substitut du procureur de la République, M.

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d97a86cdc6046d47d1eb04

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JEAN LOUIS GRUTER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME SYLVIE VANDENBERGHE, GREFFIER, RG j2025000466 08/07/2025 AFFAIRE 2025032627 ENTRE : SC FAUBOURG DES POSTES, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e250b8cdc6046d4794a74b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

003705 2025000558 SARL JOFRE ENTREPRISE (SARL) Dossier : PC/08771 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 08/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean

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TCOM

VENDREDI

69c2faa1cdc6046d47d1174f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Olivier

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1e175cdc6046d4755ff7e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 424 088 540 Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Jean-Pierre

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