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190 résultats pour « Charousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69eb647ccdc6046d47603b1a

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Annonces BODACC116 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHAROUSSET HOLDING

SIREN 838070548Greffe du Tribunal de Commerce de romans

14/06/2026

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Modifications diverses

SCI DES CHAROUSSET

SIREN 482235827Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/04/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS CHAROUSSET

SIREN 386420038Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

31/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL CHAROUSSET

SIREN 905342879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POISSONNERIE CHAROUSSET

SIREN 498069574Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

26/12/2025

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c58bcdc6046d478987c7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'ouverture, en date du 22/12/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : Monsieur [T] [V] [M], [Adresse 3] [Localité 2], N° siren : 383 726 551 - N° gestion : 2024A00996 « boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afaf15cdc6046d471c77b8

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

du Conseil SUR CE, LE TRIBUNAL, Attendu qu'il ressort des éléments et pièces du dossier que : * la société [C] (SAS) exerce l'activité de vente sur place ou à emporter de produits fromagers et charcuteries

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b039eecdc6046d472a6ee8

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

cabinet SVMH à [Localité 2] substitué à l'audience par Maître Stéphanie PALLE DEFENDEUR : La SAS [A] DE LA PLACE [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 823 827 290 Activité : La boucherie, la charcuterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2fbcdc6046d4701faf4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société [F] [R] SARL [Adresse 1] Activité : Traiteur boucherie charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3eb1dcdc6046d47e86543

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

* L'entreprise de Mme, [C] a été créée le 23/08/2016 et exerce une activité de vente ambulante et sédentaire de tout produit non alimentaire et alimentaire non réglementé, et plus précisément de charcuterie

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c67188cdc6046d4729747a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2026P00004 / Procédure n° 2026J00005 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SARL MASA, [Adresse 1] Activité : commerce de viandes et abats, charcuterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a182bacdc6046d47e9bd78

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

paiements de : La SAS [Adresse 1] RCS [Localité 1] Nº: 935 233 262 ACTIVITE : Toutes activités de restauration, traiteur, préparation de plats cuisinés, ventes de produits artisanaux, fromageries, charcuterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5cc9cdc6046d474e7284

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[X] [Y] habite sur la commune de CHAMROUSSE située dans le ressort de GRENOBLE.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69fc869acdc6046d47eb811b

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e89d94cdc6046d471e6f47

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8241ccdc6046d4779d472

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Comparant Copie exécutoire délivrée le 07/01/2026 à Me Elodie MONNET LES FAITS Le 11 mars 2019, par acte sous seing privé, la SARL SOTTOM L&N cède à la SARL BCT [E] un fonds artisanal de boucherie-charcuterie

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07668cdc6046d47d0d8df

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

spécialités portugaises.Épicerie rôtisserie, vente de produits alimentaires et non alimentaires, de produits frais, boissons alcoolisées et non alcoolisées, plats à emporter, vente de produits de charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b54f3cdc6046d471c5f72

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 003322 DEFENDEUR : L'INSTANT FRAICHEUR (SARL) [Adresse 1] La vente ambulante et sédentaire de légumes charcuterie

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8098ecdc6046d477768a4

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Monsieur [T] [V] demeurant [Adresse 2] Non comparant Copie exécutoire délivrée le 02/04/2025 à Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER LES FAITS La SARL [T] [V] exerce une activité de boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab80becdc6046d47c92353

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 003921 DEFENDEUR : BOUCHERIE DU COURS (SAS) [Adresse 1] Boucherie, charcuterie, volailles, triperie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af3d61cdc6046d471474d7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

délivrée le 08/01/2026 à la société FRANCE FRAIS RHONE ALPES I - Exposé des faits, procédure et moyens * LES FAITS La société FRANCE FRAIS RHÔNE ALPES, exerce une activité de commerce de gros de charcuterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b08612cdc6046d47320af6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 930 727 649 Activité : Le commerce en gros et sous toutes formes de toutes charcuteries

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69b536b4cdc6046d47a27b95

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

siège social est situé [Adresse 2], exerçant une activité de création et commercialisation de bières artisanales, organisation évènements et repas de groupe, atelier autour de la bière, vente de charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3fc37cdc6046d47ea0b47

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 000002 DEFENDEUR :, [A], [N] (SARL), [Adresse 1] Boucherie, charcuterie, traiteur Représentée par

Source officielle