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975 résultats pour « chauffeurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1525cdc6046d472a3b73

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

que La SARL [E] - PLOMBERIE est Inscrit au RCS sous le numéro 941 180 671 RCS [E] et exerce une activité de La société a pour objet l'exploitation de tout fonds de commerce Pose Sanitaire Plomberie Chauffage

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Le transport maritime est confié par le chargeur à la compagnie [V] [I] SEA S.p.A, société de droit italien, entre [Localité 4] et [Localité 5] (terminal quai de l'Europe).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df2c26cdc6046d47491a6b

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[R] a indiqué qu'il entendait exploiter désormais ses fonctions dans le cadre d'un contrat VTC, mais il vient d'apprendre que l'expérience acquise en tant que chauffeur taxi ne suffisait plus pour accéder

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f270f8cdc6046d470331b5

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Localité 1] sous le numéro 915215768 (N° de Gestion : 2022 B 7920) a pour activité : transport routier de personnes au moyen de véhicules pouvant excédé 9 places, location de véhicules avec et sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f28e3acdc6046d47059e18

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Transport de personnes avec chauffeur (Vtc). Garage automobile pour véhicules légers et poids lourds. Exerçant sous la forme de SAS, elle est donc commerciale de par sa forme et son objet.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f41378cdc6046d47297f96

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 900720731 (N° de Gestion : 2023 B 7671) a pour activité : Achat, vente, et location de véhicules sans chauffeurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f42e63cdc6046d472c1519

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 948357884 / N° de Gestion : 2023 B 652 a pour activité : achat vente de véhicules D'Occassion, location de véhicules courte durée sans chauffeur import export

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f42e9ecdc6046d472c18d1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2014 B 3828 a pour activité : vente de pièces détachées, import-export, négoce de véhicules et de matériel de travaux publics ainsi que de la location de véhicules et engins de travaux publics sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f42ef7cdc6046d472c1e3d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

848870333 / N° de Gestion : 2019 B 2714 a pour activité : commerce de voitures et de véhicules automobiles légers / location de courte de durée de voitures et de véhicules automobiles légers (sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4ca43cdc6046d4738da9f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

HAUSHALTER, substitut de M. le Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS CITY CAR [Adresse 2] Activité exploitation de véhicules de transport avec chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d18287cdc6046d47241d64

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle exerce une activité de VOITURE DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR sous la forme de société par actions simplifiée.. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9a1aacdc6046d4736c967

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° [Numéro identifiant 1] et exploite un fonds de commerce de : Voiture de Transport avec chauffeur (Vtc) location

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb6d72cdc6046d47612439

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 803741701 et exploite un fonds de commerce de : Transport public routier de personnes avec des véhicules n'excedant pas neuf places, y compris le chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f69b1ecdc6046d476496d2

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'exploitants de voitures de transports avec chauffeur, location de courte ou longue durée de tous véhicules automobiles ou autres genres à moteur sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a662afcdc6046d475176b3

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

personne de Maître [M] [T] ès qualités, * SCP MANDATEAM en la personne de Maître [P] [A] ès qualités, * SARL [D] [Z] en la personne de Monsieur [G] [Z], co-gérant et en présence de Monsieur [L], Chauffeur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2eae9cdc6046d476dd01d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

société SERVICE EXPRESS 51 SAS est immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 977 459 015 depuis le 06/07/2023 et exploite un fonds de commerce d'achat, vente et location de véhicules sans chauffeurs

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62799cdc6046d47e61c43

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

fournitures automobiles au comptoir et la vente de pièces détachées automobiles neuves et d'occasion, le dépannage et le remorquage de tous véhicules, le lavage automatique et la location de voitures sans chauffeur

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e739b9cdc6046d47fe07b3

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

d'ouverture, en date du 15/04/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL RYV, [Adresse 2], N° siren : 985 134 477 - N° gestion : 2024B01344 « exploitation de voitures de transport avec chauffeur

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d24dcdc6046d47e5f720

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Location de courte durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur. Location de camions et de véhicules lourds sans chauffeur. Services de déménagement.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65f82cdc6046d4785d196

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique MA DRIVER [Adresse 1] Activité : Exploitants de voitures de transport avec chauffeur

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