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1 596 résultats pour « Christophe Piec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69c34cb4cdc6046d47d7362d

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

2025J01188 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE MGMV SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69a9e70bcdc6046d47a5701c

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

° 2025J00306 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE [R] SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e725cdc6046d47a571ac

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

° 2025J00307 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE [T] SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9eb9fcdc6046d47a5b3c2

Commerce

24 septembre 2025

24 septembre 2025

2025J00431 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE MILLES'IN SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa02dfcdc6046d47a74b40

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

2025J01051 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE [I] SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e799cdc6046d47a57840

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

2025J00311 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SCI DES ABRICOTS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e69dcdc6046d47a569e3

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

2025J00302 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE LA SCALA SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e6f2cdc6046d47a56ec2

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

2025J00305 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE MERIMOUT SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e6b9cdc6046d47a56ba7

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

° 2025J00303 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE [V] SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08aafcdc6046d476b8b2c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ145 Prononcée en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f97fcdc6046d476b681a

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[D] [N] (président de la SAS ECITON) Elisant domicile chez Me [V] [Adresse 5] [Localité 4] comparant par Me Christophe ROSA [Adresse 5] [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa3a62cdc6046d47aae686

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Comparaissant par Maître [Q], Avocat à la Cour, C/ DEFENDERESSE Madame [W] [C] sis [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

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TCOM

Chambre 2-5

6a0eb13bcdc6046d4767e1fd

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS à associé unique OUMAYA45 n'emploie aucun salarié.

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TCOM

Chambre 2-5

6a0f09f2cdc6046d4770e901

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Christophe Couturier, juge-commissaire. Désigne la SELARL [Y] ASSOCIES en la personne de Me [X] [Y], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

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TCOM

Audience publique de vacation

6a0f16a3cdc6046d477256dd

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Christophe Couturier, juge commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [S] [F], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69a4c246cdc6046d4730ac8c

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du Ministère Public représenté par Sandrine BALLANGER, Procureure adjointe COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 02/10/2025 et du délibéré du : 02/10/2025 PRESIDENT : Christophe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c7445fcdc6046d473e906d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

est exigible et toutes les démarches, procédures ou voies d'exécution effectuées par le CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES -, [Localité 3] pour recouvrer sa créance sont demeurées vaines, Il résulte des pièces

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2b104cdc6046d4704ed63

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Christophe GREMILLET Philippe ARTAUX Greffier : Μ. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : Μ.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2b16ccdc6046d4704f3f9

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Christophe GREMILLET * Philippe ARTAUX Greffier : Μ. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : Μ.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

6a197fd0cdc6046d475c3c3b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

2026R00195 N• MINUTE : 2026R00245 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S): * SAS HUBFOOD BOISSY [Adresse 1] Représentant légal : MMAH GROUPE,Président, [Adresse 2] comparant par Me Christophe

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