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111 résultats pour « foyer hotel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69daa976cdc6046d47ea8b84

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dans le cadre de cette activité, elle était censée exploiter une activité hôtelière au [Localité 4] de [Localité 5] (76) qui est détenu depuis 1997 par son Président, Monsieur [P] [J].

Source officielle

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69fb35aacdc6046d47cab6ba

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 20 août 2024, la société [Localité 1] a répondu en soulignant sa volonté de respecter la réglementation afférente à l'utilisation des chèques-vacances et en indiquant qu'elle rappelait à ses hôtesses

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69ada0cecdc6046d47f4052f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[V] [U] a constitué le 30 juin 2021 la société REGALI pour exploiter un fonds de commerce de bar, restaurant et hôtel situé [Adresse 3] à [Localité 2].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0304bcdc6046d4763df0c

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Les prestations n'ont été que partiellement réalisées les 18 et 19 juillet 2021, ce qui a occasionné des frais de logement à l'hôtel et de restaurant entre le 15 et le 19 juillet 2021.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d2288acdc6046d472f2d26

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Adresse 2] - RCS B 843151697 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS - OBJET DU LITIGE La société TAFANEL distribue des boissons en lle de France au service des cafés, hôtels

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e83d20cdc6046d471649c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La seule mise en demeure intervenue concerne l'autre contrat (N°67141) afférent à la téléphonie et internet de l'Hôtel le Rouergue.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f5499bcdc6046d4746b51c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

FAITS La société LES OLIVIERS 2 dont le siège social est situé [Adresse 5] (RCS [Localité 2] 848 896 478) exerce une activité de restauration et d'hôtellerie.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd5853cdc6046d47c59c24

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Défendeur à l'injonction de payer – Ni présent, ni représenté La société France Boissons Rhône-Alpes est une entreprise spécialisée dans la distribution de boissons aux professionnels du secteur Cafés-Hôtels

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69d78b7bcdc6046d47a28e46

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La SAS LODGE & SPA MOUNTAIN, dont le siège social est situé à [Localité 2], exploite plusieurs établissements hôteliers dans les Alpes françaises, notamment les hôtels TAJ-I-MAH [Localité 3], KOH-I NOR

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf1c89cdc6046d47ecfa23

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DB intervient comme maître d'ouvrage pour un chantier de rénovation d'un hôtel de l'enseigne Campanile situé à Glisy, près d'Amiens (80).

Source officielle
TCOM

Référés

69f01fe0cdc6046d47c97b4d

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

873 du code de procédure civile, * Débouter [H] de l'ensemble de ses demandes, fins, moyens et conclusions; * Condamner [H] à payer à [O] [P], à titre provisionnel, les intérêts contractuels de 2,5 fois

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46f26cdc6046d47f7428f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

redressement judiciaire dont bénéficiait cette dernière, Attendu qu'en pratique la SAS AIRWAYS AVIATION ACADEMY propose des cursus destinés à former des pilotes de ligne (formation AOT-ATPL), des hôtesses

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b197b1cdc6046d474d1010

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

* les CHR (Cafés/Hôtels/Restaurants), grossistes en boissons et cavistes, -les départements 37, 41, 36, 45, 28, 18.

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TCOM

chambre 1-2

69cf18f0cdc6046d47ecc2b3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

par le tribunal de commerce de PARIS sous le numéro P202101168 date de cessation des paiements le 01/07/2021, et a été désigné mandataire judiciaire la SCP BTSG en la personne de Me [H] [N] 15 rue de l'Hôtel

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TCOM

chambre 1-7

69cf1a74cdc6046d47ecd9ed

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

souscrit auprès de la SA LA MAAF un contrat d'assurance multirisques professionnelle composé de conditions générales et particulières et d'un intercalaire « Professions de la restauration et de l'hôtellerie

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca292cdc6046d474547b3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

« Peux-tu revenir sur site pour en discuter une bonne fois pour toute et que l'on trouve un arrangement définitif à ce sujet avec les maitres d'ouvrages.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d3f6f3cdc6046d4753b203

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'entreprise BERDAH, chargée de l'entretien des hottes de la cuisine du restaurant, et son assureur, la compagnie WAKAM, ont été mises dans la cause de l'expertise judiciaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a1a5cdc6046d474d0b1e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

le Président du Tribunal de Créteil a rendu le 18 juin 2024, une ordonnance d'injonction de payer condamnant la société COLOM à payer à la société SUD IMPEX 9.099,38€ en principal avec intérêts à 1,5 fois

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbccdacdc6046d479e8f8d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

a annoncé à l'audience que le jugement sera rendu par mise à disposition au greffe (art. 450 du code de procédure civile), FAITS : La SAS FRANALEX a entrepris en 2018 la construction du complexe hôtelier

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcda5cdc6046d47cee8dc

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

de ses demandes, fins et conclusions ; CONDAMNER de plus fort la société Appart'City à payer à la société JES les sommes suivantes : * 1.066.652,03 euros, avec intérêts de retard représentant trois fois

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