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663 résultats pour « Travers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 20

69f52643cdc6046d474447b9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉFENDEUR(S) : La SAS AF TRANS, au capital de 6 000 €, immatriculée sous le numéro RCS 815 054 952, sise [Adresse 3] à [Localité 3] Non-comparant FORMATION Président : M.

Source officielle

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Annonces BODACC3 732 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES HAUTS TRAVERSIERS

SIREN 882528599Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

25/08/2026

Voir →

Créations

TRAVERS, Julien

SIREN 821779527Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

TRAVERSIERE

SIREN 891890154Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Pascal TRAVERS

SIREN 929607133Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

21/08/2026

Voir →

Créations

TRAVERSIERE

SIREN 108549395Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

20/08/2026

Voir →

TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a301f0cdc6046d470b7f40

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000363 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 06/01/2026 DEMANDEUR(S) TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE DEFENDEUR(S) : TRANS

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69be3dd1cdc6046d476a5363

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[B] [U] en qualité de juge commissaire de la procédure de TRANS FRIGO 11 (SASU) - - [Adresse 3]. Désignons M.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b19c21cdc6046d474d6632

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

PREVOYANCE LOIRE CENTRE Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 383 952 470 Représentée par : SCP SOREL & Associés Avocats au Barreau de Bourges DEFENDEUR (S) TRANS

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f596cccdc6046d474c4625

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la société SEA TRADE.

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TCOM

Procédures Collectives

69e74ba8cdc6046d47ff922b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Toutes activité de conseil en gestion d'entreprise soit directement soit au travers de la conclusion d'un mandat social.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7543cdc6046d47afe75b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

chronologie des travaux confiés à la société OZ SARL, * examiner les façades de l'immeuble, décrire les désordres, malfaçons ou non façons allégués par la société INNESSENS SASU dans son assignation et au travers

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TCOM

Trib. de Commerce

69da6c55cdc6046d47e300c9

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SAS ALBATRE TRADITIONS a comparu en chambre du Conseil en la personne de Monsieur [S] [Y] assistée par Maître AUNAY Claude.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f445d3cdc6046d472ec30a

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Attendu que le greffier du Tribunal de commerce, à travers ses différentes diligences a constaté que le dirigeant n'était plus domicilié à l'adresse déclarée au registre du commerce.

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TCOM

Chambre 03

69f448f4cdc6046d472f030c

Commerce

17 avril 2025

17 avril 2025

annuels est en outre de nature à aggraver la situation de ses créanciers, tenus dans l'ignorance de l'importance de ses difficultés financières ; Attendu que le greffier du Tribunal de commerce, à travers

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TCOM

Chambre 06

6a0c80a7cdc6046d4733114c

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

annuels est en outre de nature à aggraver la situation de ses créanciers, tenus dans l'ignorance de l'importance de ses difficultés financières ; Attendu que le Greffier du Tribunal de Commerce, à travers

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TCOM

Procédures collectives

69ddf3aecdc6046d472d552f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

FACTOR [Adresse 1][Adresse 2] Ayant pour représentant Me Lucas DREYFUS de la DREYFUS ET FONTANA, avocat plaidant, et Me Antoine BONTEMPS du cabinet KPMG AVOCATS, avocat postulant DEFENDEUR : SAS DPM TRANS

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6c1becdc6046d47592725

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : [Immatriculation 1] Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 2] PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : LA TRADITION

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TCOM

.

6a0bbc0ecdc6046d4723442c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ORDONNE une enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de la SAS TRADITION DE NOYON. COMMET à cet effet, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1db46cdc6046d47b66cbf

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 14/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F1815 Date d'audience : 14/01/2026 Procédure : La SAS TRADITION & GOURMANDISES Siren :

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TCOM

Référé vendredi salle 3

69d150d1cdc6046d4720a442

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

A l'audience du 4 avril 2025 : Le conseil de la SA ALLIANZ TRADE - EULER HERMES FRANCE se présente et dépose des conclusions motivées aux termes desquelles il nous demande, dans le dernier état de ses

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0af262cdc6046d4710f336

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

En présence de Monsieur Julien DUBOIS, Vice-Procureur de la République, près le Tribunal Judiciaire de Narbonne, a rendu le jugement dont la teneur suit : REDRESSEMENT JUDICIAIRE KEEP TRACE (SAS) [Adresse

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e34356cdc6046d47aac6d2

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

rôle : 2026 000883 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SAS LG PAIN ET TRADITION

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TCOM

.

69b73855cdc6046d47cc1463

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2ème CHAMBRE JUGEMENT DU 16 AVRIL 2025 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE PROCEDURE : SAS IB TRANS Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil

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TCOM

Procédures Collectives

69db77e4cdc6046d47f899e9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté TRANS-AKTIF SERVICES [Adresse 2] représentée par Monsieur QUENUM, en qualité de Président, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère

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